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Vade-mecum scolarité

Textes législatifs et réglementaires

  • Accueil Information Orientation, Code de l'éducation, article L.611-3
  • Arrêté du 9 avril 1997
  • Information des étudiants, Code de l'éducation, articles L.611-3 et L.614-1, RLR 190-6
  • Services communs d'accueil, d'orientation et d'insertion professionnelle, RLR 451-7
  • Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP) RLR 152-0, Code de l'éducation, article L.313-6 et articles D.313-14 à D.313-36
  • Information et communication, RLR 430-0

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La promotion et la communication de l’offre de formation

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Dernière modification : 03/04/2009