Amue
Agence de mutualisation des universités et établissements
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Accueil > Formation - Vie de l'étudiant > Vade-mecum de la scolarité > Vie étudiante > Susciter et développer le sentiment d'appartenance à l'établissement
Vade-mecum scolarité
Textes législatifs et réglementaires
- Objectifs et missions de l'enseignement supérieur, Loi n°2007-1199 du 10 août 2007, Code de l'éducation, article L.123-2
- Liste et classification des universités
- Les associations d'étudiants, Code de l'éducation, article L.811-3 (Loi n°89-486 du 10 juillet 1989, article13)
- La santé universitaire, Code de l'éduction, article L.831-1 modifié par la loi no 2004-806 du 9 août 2004, la loi n°2007-293 du 5 mars 2007 (article L.541-1)
- Les activités péri universitaires, sportives, et culturelles, Code de l'éducation, article L.841-1
- Associations sportives, Code de l'éducation, article L.841-2
- Fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE), RLR 451-6
- Locaux universitaires, Code de l'éducation, article L.712-2, RLR 420-30
- Œuvres universitaires, Code de l'éducation, article L.822-1
- Prêt aux étudiants, RLR 452-6
Bibliographie
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Susciter et développer le sentiment d'appartenance à l'établissement
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Dernière modification : 03/04/2009
