Amue - Pilotage - Veille réglementaire http://www.amue.fr/ Amue articles fr Actualités de l'Amue http://www.amue.fr/fileadmin/templates/images/img_html/img_logo_print.gif http://www.amue.fr/ 143 59 Amue articles TYPO3 - get.content.right http://blogs.law.harvard.edu/tech/rss Mon, 15 Oct 2018 09:25:00 +0200 Circulaire ministérielle relative à la mise en œuvre des dispositions transitoires de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche http://www.amue.fr/no_cache/pilotage/metier/articles/article/circulaire-ministerielle-relative-a-la-mise-en-uvre-des-dispositions-transitoires-de-la-loi-n-2013/ Nouvelle gouvernance des établissements publics d’enseignement supérieur, modalités de recrutement et de gestion de carrière des enseignants-chercheurs pour l’année universitaire 2013-2014 et transformation des établissements publics de coopération scientifique (EPCS) en communautés d’universités et établissements (CUE) : tels sont les points traités dans la circulaire DGESIP / DGRH (n° 2013-666) du 9 septembre 2013 adressée aux présidents et directeurs d’établissements d’enseignement supérieur sur la mise en oeuvre des dispositions transitoires de la loi relative à l’enseignement supérieur e Veille réglementaire Pilotage, Veille règlementaire Ressources humaines Fri, 13 Sep 2013 14:15:00 +0200 Répartition des établissements dans les cinq nouvelles vagues contractuelles http://www.amue.fr/no_cache/pilotage/metier/articles/article/repartition-des-etablissements-dans-les-cinq-nouvelles-vagues-contractuelles/ La DGESIP publie la nouvelle répartition des vagues contractuelles suite à la décision de passer à un contrat de cinq ans à compter du 1er janvier 2011. Veille réglementaire Pilotage Thu, 24 Mar 2011 13:58:00 +0100 Depp > programme de travail 2010 http://www.amue.fr/no_cache/pilotage/metier/articles/article/depp-programme-de-travail-2010/ Les principales orientations du programme de travail 2010 de la direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance (Depp) ont été publiées au Bulletin officiel du 20 mai 2010. Veille réglementaire Pilotage, Veille réglementaire Système d’information Thu, 10 Jun 2010 12:06:00 +0200 Enquête statistiques ministérielles > campagne 2010 http://www.amue.fr/no_cache/pilotage/metier/articles/article/enquete-statistiques-ministerielles-campagne-2010/ Une circulaire publiée au BO du 1er avril 2010 fixe le programme annuel des collectes d’informations statistiques et de contrôle de gestion prévues au cours de l’année 2010 par les directions du ministère. Veille réglementaire Pilotage Wed, 28 Apr 2010 14:41:00 +0200 Les établissements bénéficiant des responsabilités et compétences élargies au 1er janvier 2010 http://www.amue.fr/no_cache/ressources-humaines/metier/articles/article/les-etablissements-beneficiant-des-responsabilites-et-competences-elargies-au-1er-janvier-2009/ Modification à l'annexe de l'arrêté du 26 décembre 2008 fixant la liste des établissements publics bénéficiant des responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines. Veille règlementaire Ressources humaines, Veille réglementaire Finances, Veille réglementaire Pilotage Mon, 04 Jan 2010 16:30:00 +0100 LOLF - Les circulaires http://www.amue.fr/no_cache/pilotage/metier/articles/article/lolf-les-circulaires/ Les circulaires déja publiées : Veille réglementaire Pilotage Wed, 26 Apr 2006 00:00:00 +0200 Décret et arrêté relatifs à l’avancement de grade dans les corps des administrations de l’Etat. http://www.amue.fr/no_cache/ressources-humaines/metier/articles/article/decret-et-arrete-relatifs-a-lavancement-de-grade-dans-les-corps-des-administrations-de-letat/ Le décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 modifie les procédures d'avancement de grade dans les corps des administrations de l'Etat. Veille règlementaire Ressources humaines, Veille réglementaire Pilotage Tue, 28 Feb 2006 00:00:00 +0100 Arrêté relatif à la protection contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements publics d’enseignement supérieur et les CROUS http://www.amue.fr/no_cache/pilotage/metier/articles/article/arrete-relatif-a-la-protection-contre-les-risques-dincendie-et-de-panique-dans-les-etablissements-p/ Cet arrêté apporte les précisions nécessaires à l'application des articles sur les règles de sécurité du code de la construction et de l'habitation. Veille réglementaire Pilotage Fri, 08 Nov 2002 00:00:00 +0100