Amue - Pilotage - Veille réglementaire http://www.amue.fr/ Amue articles fr http://www.amue.fr/ http://www.amue.fr/ Amue articles TYPO3 - get.content.right http://blogs.law.harvard.edu/tech/rss Wed, 16 May 2012 13:59:00 +0200 Décret n°2010-1652 du 28 décembre 2010 > régime financier des EPSCP bénéficiant des RCE http://www.amue.fr/no_cache/finances/metier/articles/article/decret-n2010-1652-du-28-decembre-2010-regime-financier-des-epscp-beneficiant-des-rce/ Le décret n°2010-1652 du 28 décembre 2010 publié le 29 décembre 2010 modifie le décret n°2008-618 du 27 juin 2008 relatif au budget et au régime financier des EPSCP bénéficiant des responsabilités et compétences élargies. Veille réglementaire Finances Thu, 20 Jan 2011 11:41:00 +0100 Circulaire n°2010-0714 du 19 octobre 2010 > les précisions à la note budgétaire M93 http://www.amue.fr/no_cache/finances/metier/articles/article/circulaire-n2010-0714-du-19-octobre-2010-les-precisions-a-la-note-budgetaire-m93/ Circulaire budgétaire n°2010-0714 du 19 octobre 2010 complémentaire à la note budgétaire M93 du 2 novembre 2009. Cette circulaire concerne spécifiquement les composantes relevant de l’article L 713-9 du code de l’éducation. Veille réglementaire Finances Wed, 27 Oct 2010 15:46:00 +0200 Décret n°98-408 du 27 mai 1998 portant sur le statut de l'emploi des agents comptables d’université http://www.amue.fr/no_cache/ressources-humaines/metier/articles/article/decret-portant-sur-le-statut-de-lemploi-des-agents-comptables-duniversite/ Le décret n°98-408 est modifié par le décret n°2006-1369 du 9 novembre 2006 et le décret n° 2010-172 du 23 février 2010 Veille règlementaire Ressources humaines, Veille réglementaire Finances Fri, 26 Feb 2010 16:08:00 +0100 Marchés publics > annulation du seuil maximum de passation de commandes http://www.amue.fr/no_cache/finances/metier/articles/article/marches-publics-annulation-du-seuil-maximum-de-passation-de-commandes/ Annulation des dispositions du décret relevant de 4.000 à 20.000 euros le seuil de la procédure adaptée. Veille réglementaire Finances Fri, 12 Feb 2010 15:58:00 +0100 Les établissements bénéficiant des responsabilités et compétences élargies au 1er janvier 2010 http://www.amue.fr/no_cache/ressources-humaines/metier/articles/article/les-etablissements-beneficiant-des-responsabilites-et-competences-elargies-au-1er-janvier-2009/ Modification à l'annexe de l'arrêté du 26 décembre 2008 fixant la liste des établissements publics bénéficiant des responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines. Veille règlementaire Ressources humaines, Veille réglementaire Finances, Veille réglementaire Pilotage Mon, 04 Jan 2010 16:30:00 +0100 Structure budgétaire des EPSCP http://www.amue.fr/no_cache/finances/metier/articles/article/structure-budgetaire-des-etablissements-publics/ Note budgétaire M93 diffusée le 2 novembre 2009 relative à la structure budgétaire des EPSCP passés aux RCE. Veille réglementaire Finances Tue, 03 Nov 2009 15:30:00 +0100 Livres audio http://www.amue.fr/no_cache/finances/metier/articles/article/livres-audio/ Le taux réduit de la TVA s'applique Veille réglementaire Finances Tue, 06 Oct 2009 08:45:00 +0200 L'annexe des comptes annuels http://www.amue.fr/no_cache/finances/metier/articles/article/lannexe-des-comptes-annuels/ Une nouvelle instruction Veille réglementaire Finances Fri, 02 Oct 2009 13:37:00 +0200 Sécurisation du crédit d'impôt recherche http://www.amue.fr/no_cache/finances/metier/articles/article/securisation-du-credit-dimpot-recherche/ L'administration fiscale peut consulter plusieurs organismes pour l'éligibilité de dépenses au dispositif du crédit d'impôt recherche. Veille réglementaire Finances Thu, 01 Oct 2009 10:06:00 +0200 Nouvelles modalités de publication des instructions fiscales http://www.amue.fr/no_cache/finances/metier/articles/article/nouvelles-modalites-de-publication-des-instructions-fiscales/ Opposabilité par les usagers Veille réglementaire Finances Thu, 17 Sep 2009 09:29:00 +0200