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Catégorie : Veille règlementaire Ressources humaines
Retrouvez la synthèse des dernières publications concernant la sphère RH. Au menu textes réglementaires, par ordre chronologique (textes publiés au JO et BO de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et au BO de l'Education Nationale) ainsi que tous les documents publiés sur les sites internet des ministères, des différentes institutions ou encore des associations professionnelles concernant le domaine des ressources humaines.
Textes réglementaires COVID-19 Note de service MENJ - MESR - MSJOP DGRH C1-2 du 3 février 2023 relative à la situation des personnels au regard de l'évolution de l'épidémie SARS-CoV2 Loi de programmation de la recherche Décret n°2023-75 du 6 février 2023 relatif à la procédure de sélection pour le recrutement sur contrat de chaire de professeur junior Lignes directrices de gestion indemnitaire des enseignants chercheurs du 18-1-2023 (RIPEC) : les lignes directrices de gestion relatives au Ripec du 14 janvier 2022 publiées au Bulletin officiel n° 10 du 10 mars 2022 sont abrogées. CNIL Dé(...)
16/02/2023 - Décret n°86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de l'Etat
03/02/2023 - Tour du web RH + C'est sorti en Janvier
23/01/2023 - Tour du web RH Spécial Paye + Janvier 2023
09/01/2023 - Tour du web RH + C'est sorti en décembre