Vous avez été nombreux à suivre les web conférences TVA organisées par l’Amue depuis quelques mois. La troisième édition dédiée à la gestion des risques sera dispensée en présentiel pour faciliter les échanges. Découvrez ici les enjeux de ce RDV et inscrivez-vous à l’événement du 5 juin prochain à Paris.

Beaucoup d’initiatives de l’Amue autour de la TVA cette année, y a-t-il une actualité particulière ?

La TVA est une matière en mouvement permanent et un sujet complexe dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche. Contrairement aux entreprises, qui sont dans le champ de la TVA, ou aux administrations traditionnelles, qui sont hors champs, nos établissements sont à la frontière du taxable et du non taxable ce qui les oblige à s’interroger régulièrement sur leurs activités. D’abord pour limiter le risque de redressement, ensuite pour s’assurer de déduire tout ce qui peut l’être.
L’Amue intervient sur ce sujet auprès des établissements depuis de nombreuses années. Thierry Benoit et Serge Bourgine, anciens chargés de domaine finances à l’Agence, ont été très volontaristes sur le thème (guide de la TVA, en 2004 base de donnée, audits en établissement…). Après une pause pour cause de GBCP, nous poursuivons cette démarche d’accompagnement. 3 sessions de formation dédiées sont par ailleurs programmées au 3ème trimestre 2018 : initiation à la gestion de la TVA, immobilier et TVA et gestion de la TVA, niveau avancé (dates à venir).

++ Je m’inscris à la conférence  « Gestion de la TVA dans les établissements de l'ESR : comment maîtriser les risques ? » ++

Quelle sera la plus-value de la conférence du 5 juin ?

Trois intérêts majeurs à participer :
D’abord, l’intervention d’avocats et d’experts, spécialistes de la TVA en matière de recherche, qui sont notamment intervenus dans des universités et écoles. Ce sera l’occasion d’entendre un discours clair et précis sur le sujet.
Ensuite, la présence de collègues en charge de ces sujets dans plusieurs établissements. Ils feront des retours d’expérience très concrets sur leurs choix d’organisation pour gérer le risque TVA, sur leurs relations avec l’administration fiscale, sur leur vécu des contrôles.
Enfin, la richesse des participants. Ce sera un formidable moment pour échanger, tisser des liens et enrichir son réseau, sur des questions où les uns et les autres sommes souvent seuls en établissement.

++ Je m’inscris à la conférence  « Gestion de la TVA dans les établissements de l'ESR : comment maîtriser les risques ? » ++

Voir ou revoir les deux premières web-conférences

Comprendre la TVA pour optimiser sa gestion : Les fondamentaux
Comprendre la TVA pour optimiser sa gestion : les impacts dans les établissements d’enseignement supérieur

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