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Ressources Humaines

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Veille règlementaire Ressources humaines, Actualités Ressources humaines

Date de création : 07/04/2021

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Dernière modification 07/04/2021

Retrouvez la synthèse des dernières publications concernant la sphère RH. Au menu textes réglementaires, par ordre chronologique (textes publiés au JO et BO de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et au BO de l'Education Nationale) ainsi que tous les documents publiés sur les sites internet des ministères, des différentes institutions ou encore des associations professionnelles concernant le domaine des ressources humaines.

Textes réglementaires

COVID-19

Note de DGRH A2 du 10 mars 2021 : Conditions d’exercice des congés pour recherches thématiques (CRCT) accordés aux enseignants-chercheurs et les congés pour projet pédagogique (CPP)

Arrêté du 16 mars 2021 portant adaptation des règles de composition des jurys de concours de recrutement dans les corps d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19

Questions/Réponses de la DGAFP à l’attention des employeurs et des agents publics, mesures relatives à la prise en compte dans la FPE de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - FAQ actualisée au 24 mars

LPR

Arrêté du 26 février 2021 fixant le montant annuel des attributions individuelles de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret n°89-775 du 23 octobre 1989 relatif à la prime de recherche et d'enseignement supérieur des personnels de l'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 26 février 2021 fixant le montant annuel des attributions individuelles de la prime d'enseignement supérieur instituée par le décret n°89-776 du 23 octobre 1989 relatif à la prime d'enseignement supérieur attribuée à certains personnels enseignants en fonctions dans l'enseignement supérieur

Arrêté du 26 février 2021 fixant le montant annuel des attributions individuelles de la prime de recherche instituée par le décret n°57-759 du 6 juillet 1957 instituant un fonds de participation à la recherche scientifique

Règlement des litiges et de protection fonctionnelle

Décret n°2021-350 du 29 mars 2021 relatif aux compétences des services déconcentrés des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en matière de règlement des litiges et de protection fonctionnelle

Décret n°2021-351 du 29 mars 2021 relatif aux compétences des recteurs en matière de règlement juridictionnel des litiges

Sections disciplinaires

MESRI - DGRH A2 : Relevé des sanctions disciplinaires prononcées à l'encontre des enseignants affectés dans l'enseignement supérieur - année 2019

Don de jours de repos non pris

Décret n°2021-259 du 9 mars 2021 élargissant au bénéfice des parents d'enfants décédés le dispositif de don de jours de repos non pris

PERSONNELS

Service civique :
Arrêté du 19 mars 2021 relatif à la majoration de l'indemnité due, dans le cadre de l'engagement de service civique, à la personne volontaire bénéficiaire d'une bourse sur critères sociaux de l'enseignement supérieur

Inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche :
Arrêté du 9 mars 2021 fixant les conditions de rattachement à l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche des inspecteurs santé et sécurité au travail des ministères chargés de l'éducation, de l'enseignement supérieur, de la recherche, de la jeunesse et des sports mentionnés à l'article 5-1 du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique

Recrutement – Concours et Examen professionnel

Concours externes spéciaux d’accès aux écoles de service public :
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n°2021-238 du 3 mars 2021 favorisant l'égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public + Ordonnance n°2021-238 du 3 mars 2021 favorisant l'égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public + Décret n°2021-239 du 3 mars 2021 instituant des modalités d'accès à certaines écoles de service public et relatif aux cycles de formation y préparant

Arrêté du 24 mars 2021 fixant la liste des préparations ouvrant droit à l'inscription aux concours externes spéciaux d'accès à certaines écoles de service public prévue à l'article 25 du décret 2021-239 du 3 mars 2021 instituant des modalités d'accès à certaines écoles de service public et relatif aux cycles de formation y préparant

Décret 2021-334 du 26 mars 2021 portant suppression des limites au nombre de présentations aux concours et examens de la fonction publique civile et de la magistrature

Arrêté du 24 mars 2021 fixant le nombre de places offertes en 2021 aux cycles préparatoires au concours interne et au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration

Arrêté du 25 mars 2021 autorisant l'ouverture du concours externe, du deuxième concours externe, du concours externe spécial, du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration pour l'année 2021

Enseignants-chercheurs :
Arrêté du 15 février 2021 relatif au nombre d'emplois offerts pour l'année 2021 au concours prévu au titre de l'article 46-1 du décret n°84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

Arrêté du 16 février 2021 fixant les nombres d'emplois offerts à la mutation, au détachement et au recrutement par concours des professeurs des universités et des maîtres de conférences jusqu'au 31 décembre 2021

Arrêté du 16 février 2021 fixant le nombre d'emplois offerts au détachement ou à l'intégration directe et au recrutement par concours des professeurs et des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle jusqu'au 31 décembre 2021

Arrêté du 16 février 2021 portant ouverture de concours de recrutement en vue de pourvoir des postes d'astronomes et de physiciens et d'astronomes adjoints et de physiciens adjoints au titre de l'année 2021

PU-PH :
Arrêté du 17 mars 2021 modifiant l'arrêté du 8 février 2021 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2021 et fixant les modalités de candidature

Attaché d’administration :
Arrêté du 2 mars 2021 fixant au titre de l'année 2021 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat dans les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Personnel jeunesse et sport :
Arrêtés du 3 mars 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture :

Personnel des bibliothèques :
Arrêté du 23 mars 2021 fixant au titre de l'année 2021 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

Arrêté du 23 mars 2021 fixant au titre de l'année 2021 le nombre de postes offerts au concours externe spécial pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

Enseignant 2nd degré :
Arrêtés du 24 février 2021 reportant l'épreuve d'admissibilité du concours interne de recrutement de :

Arrêtés du 24 février 2021 reportant l'épreuve d'admissibilité du concours interne ouvert aux maîtres des classes sous contrat des établissements d'enseignement privés en vue de l'accès à l'échelle de rémunération :

Arrêté du 3 mars 2021 modifiant l'arrêté du 28 août 2020 fixant les modalités complémentaires d'évaluation et de titularisation de certains personnels relevant du ministère chargé de l'éducation lauréats de la session 2020 des concours

Arrêté du 10 mars 2021 portant adaptation des épreuves du concours interne de recrutement de professeurs agrégés de l'enseignement du second degré ouvert au titre de l'année 2021 en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 pour ce qui concerne la section éducation physique et sportive

Enseignant 1er degré :
Arrêté du 5 mars 2021 fixant au titre de l'année 2021 le nombre d'emplois à pourvoir aux premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles et par liste d'aptitude pour l'intégration d'instituteurs dans le corps des professeurs des écoles (y compris Mayotte et la Polynésie française)

Arrêtés du 5 mars 2021 portant répartition entre les départements, la Polynésie française et Mayotte des emplois :

Personnel médico-social :
Arrêté du 29 mars 2021 fixant au titre de l'année 2021 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours pour le recrutement d'infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Arrêté du 29 mars 2021 fixant au titre de l'année 2021 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours pour le recrutement d'assistants de service social des administrations de l'Etat pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Personnel ITRF - Concours :
Arrêté du 24 mars 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 1re classe

Arrêté du 24 mars 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours

Arrêté du 24 mars 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'ingénieurs d'études et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours

Arrêté du 24 mars 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'assistants ingénieurs et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours

Arrêté du 24 mars 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement de techniciens de recherche et de formation de classe supérieure et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours

Arrêté du 24 mars 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement de techniciens de recherche et de formation de classe normale et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours

Arrêté du 24 mars 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de recherche et de formation de 2e classe et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours

Personnel ITRF – Examen pro :
Arrêté du 24 mars 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade d'ingénieur de recherche hors classe et fixant le nombre de postes offerts

Arrêté du 24 mars 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle et fixant le nombre de postes offerts

Arrêté du 24 mars 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade de technicien de recherche et de formation de classe supérieure et fixant le nombre de postes offerts

Arrêté du 24 mars 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'examens professionnels pour l'avancement au grade d'adjoint technique principal de recherche et de formation de 2e classe et fixant le nombre et la répartition des postes offerts

INRAE :
Arrêtés du 11 mars 2021 fixant au titre de l'année 2021 le nombre définitif de postes offerts aux concours externes pour le recrutement :

Institut de recherche pour le développement - IRD :
Arrêtés du 17 mars 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours pour le recrutement :

Recrutement – Avis de vacance

Avis de vacances d'emplois de directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive : de Reims, de Strasbourg, des Pays de Loire, de Vichy, de Wattignies

Avis de vacances d'emplois de directeurs adjoints :

  • Ecole nationale de voile et des sports nautiques (ENVSN)
  • Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive Provence-Alpes-Côte d'Azur, site de Boulouris - Saint-Raphaël

Avis MESRI - DGESIP A1-5 :

  • Directeur ou directrice de l'école d'ingénieurs Sigma Clermont,
  • Directeur ou directrice de l'école polytechnique universitaire de Clermont Auvergne (Polytech Clermont)
  • Directeur ou directrice de l’école d'ingénieurs Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (Isima)
  • Directeur général ou directrice générale de l’Institut national polytechnique Clermont-Auvergne
  • Directeur ou directrice de l’École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux (Phelma) de l'Institut polytechnique de Grenoble

Avis de vacance d'un emploi de délégué territorial à la recherche et à la technologie (territoire de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna)

Avis de vacance d'un emploi de délégué régional à la recherche et à la technologie (région Guyane)

Avis de vacance des fonctions de directeur de l’IUT de l'université de Figeac

Avis de vacances d'emplois à l’administration centrale du MESRI :

  • Sous-directeur des systèmes d'information et des études statistiques - Service de la coordination des stratégies de l’ESR
  • Expert de haut niveau: coordonner et animer des projets transversaux et majeurs, et en particulier les travaux de l'observatoire des rémunérations et du bien-être.

Avis concernant la vacance des fonctions de président de l'Ecole normale supérieure de Rennes

Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Institut d'études politiques de Toulouse, de Bordeaux, de Lyon

Documentation métier

MESRI-DGRH

Bilan de la mise en œuvre du dispositif des mutations prioritaires des universitaires 2015-2019

Suivi de carrière des enseignants-chercheurs —Session 2020

MESRI-IGESR

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'éducation du sport et de la recherche 2019-2020

DGAFP

Le n°33 de Vision RH a été mis à disposition. Le dossier de ce numéro est consacré au fait de tirer le meilleur avantage d’une plus grande diversité au sein de la fonction publique. Il présente également la fiche interministérielle de situation individuelle (FISI) qui facilitera la gestion de la mobilité des agents publics (projet interministériel piloté par la DINUM, mené par le CISIRH en lien avec l’ensemble des ministères, la DGFiP et la Délégation aux systèmes d’information de Bercy).

Guide sur l'indemnisation du chômage dans la fonction publique civile

Direction interministérielle de la transformation publique - DITP

Recueil d’initiatives testées – et approuvées – qui permettent à la fois de faire face à la crise et d’engager durablement un changement dans les organisations. Retours d’expérience, organisation de sondages, d’ateliers, au total plus de 2 000 témoignages ont été recueillis et ont permis l’élaboration de ce recueil. Ce document pratique est destiné à l’ensemble des agents et des managers publics. Il s’inscrit dans la continuité des guides produits sur le télétravail pour initier durablement un changement dans l’organisation du travail dans la fonction publique.

ANACT

La Semaine pour la qualité de vie au travail 2021 se tiendra du 14 au 18 juin sur le thème «Travailler ensemble»

ANDRH

La discrimination raciale au travail

Courrier cadres

Troisième vague de Covid-19 : « Les DRH ne peuvent pas vaciller, même si eux aussi sont épuisés »

Le futur du travail dépasse largement le sujet du télétravail  -  Vinciane Beauchene, Boston Consulting Group

Un an de Covid-19 : La crise aggrave les inégalités hommes-femmes au travail

Zoom Fatigue” : Pourquoi l’excès de visio constitue un risque psychologique

Épuisés, les managers doivent aussi être attentifs à eux-mêmes

Challenges

Article : Covid: l'extrême lassitude des DRH à l’orée d’une nouvelle année de crise

Le Lab RH vous partage les nombreux livres blancs réalisés par les startups membres de notre écosystème RH :

Bloom at Work :

Parlons RH + Marque employeur, mode d'emploi

neojobs, agence marque employeur :

Imène Daouadi - PrevalSia + Prenez soin de vos collaborateurs

Edflex + 5 façons de repenser son offre de formation

Keycoopt System + Le guide de la mobilité interne

Empowill + Le futur de la formation professionnelle

Artus de Longuemar + Comment développer votre Management collaboratif ?

< Augmented Talent > + Expérience collaborateur, étude de benchmark

microDON + Guide sur le Don sur Salaire