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Publications Ressources humaines, Publications Hygiène Santé et Sécurité

Date de création : 23/09/2014

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Guide pratique > La gestion des accidents de services, du travail et des maladies professionnelles

Dernière modification 23/09/2014

Pour aider les établissements à améliorer la qualité de gestion des accidents de service, de travail et des maladies professionnelles, l’Amue, avec l’aide de plusieurs établissements d’enseignement supérieur et de recherche, a réalisé un guide pratique.

Le présent guide a pour objectifs principaux : 

  • d’identifier l’ensemble des concepts juridiques et réglementaires nécessaires pour une gestion efficiente des dossiers d’accident de service, de travail et de maladie professionnelle notamment la question de l’imputabilité,
  • d’améliorer la connaissance des procédures réglementaires et de GRH à respecter en fonction des différents statuts, situations et missions,
  • de déterminer la nature du type d'évènement survenu et les prestations auxquelles peuvent prétendre les victimes,
  • d’identifier les interlocuteurs internes et externes, pluridisciplinaires et complémentaires (médecine de prévention, service hygiène et sécurité…),
  • d’intégrer la gestion des AT MP dans un processus de GRH et de prévention des risques professionnels.

Les établissement disposent désormais avec ce guide pratique d’un ensemble d’éléments d’information et de partage d’expériences de nature à faciliter la démarche de gestion des accidents de service, de travail et de maladie professionnelle.

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Le guide en ligne