Dossier LMD


Arrêtés

Contenu

Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale

Arrêté du 3 août 2005 relatif au Diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur

Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse
(Légifrance)

Arrêté du 19 février 2004 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le diplôme d'ingénieur  (JO n°64 du 16 mars 2004 - annexe du JO)
(Légifrance et education.gouv.fr)

Arrêté du 9 octobre 2003  "Création du Conseil national pour le développement de la mobilité internationale des étudiants"  (JO du 17 octobre 2003)
(Légifrance)

Arrêté du 4 juin 2003 relatif à l'évaluation du diplôme national de master par la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion (JO n°138 du 17 juin 2003)
(Légifrance)

Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales

Arrêté du 25 avril 2002 relatif au DESS

Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master

Arrêté du 23 avril 2002 relatif au grade de licence

Dernière modification : 15/02/2008
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