Amue
Agence de mutualisation des universités et établissements
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Accueil > Formation - Vie de l'étudiant > Vade-mecum de la scolarité > Offre de formation > L’analyse préalable de l’offre de formation en cours
Vade-mecum scolarité
Textes législatifs et réglementaires
- Formation initiale et continue, article 1er, Code de l'éducation, articles L.123-1, L.123-2, L.123-3, L.123-4-1, L.123-5
- Personnes en situation de handicap
- Recherche
- Offre de formation, Code de l'éducation, articles L.611-1, L.614-2
- Carte des formations supérieures, Code de l'éducation, article L.614-3
- Orientation des enseignements, Loi n°2007-1199 du 10 août 2007, article 9, Code de l'éducation, article L.712-6
- Déroulement des études supérieures, Code de l'éducation, article L.612-1, 2ème al.
- Information et actions de formation, Code de l'éducation, articles L.811-1, L.811-3-1
- Arrêté dit "Bayrou", RLR 430-3, articles 5 et 7
- Le premier cycle, Code de l'éducation, articles L.612-2, L.612-3
- Le deuxième cycle, Code de l'éducation, article L.612-5
- Le troisième cycle, Loi n°2006-450 du 18 avril 2006, article 41-II, Code de l'éducation, article L.612-7
- Thèse, article 42, 1°, Code de l'éducation, article L.621-7
- Cotutelle internationale des thèses,
- Règles générales de délivrance des diplômes article L.613-1
- LMD
- Master
- ECTS
- Les formations technologiques, Code de l'éducation, article L.641-1
- Commission des titres d'ingénieurs, Code de l'éducation, articles L.642-3 à 642-6
- Licence professionnelle, RLR 430-3, Code de l'éducation, articles L.612-2 à L.612-6, RLR 190-6
- Stage dans l'enseignement supérieur,
- Stage en entreprise
- Conventions de stage, RLR 540-8
- Certificat de compétences en langues de l'enseignement supérieur (CLES)
- Certificat informatique et internet (C2i), RLR 434-5 d, Niveau 2 "enseignant" 438-5
- Instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM), Code de l'éducation, articles L.625-1, L.721-1 à L.722-16.
Bibliographie
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L’analyse préalable de l’offre de formation en cours
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Dernière modification : 03/04/2009
