Amue - Formation vie de l'étudiant - Veille réglementaire http://www.amue.fr/ Amue articles fr http://www.amue.fr/ http://www.amue.fr/ Amue articles TYPO3 - get.content.right http://blogs.law.harvard.edu/tech/rss Fri, 30 Jul 2010 10:29:00 +0200 Loi n° 2010-500 du 18 mai 2010 > le vote électronique http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/loi-n-2010-500-du-18-mai-2010-le-vote-electronique/ La loi n° 2010-500 du 18 mai 2010 permettant le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel a été publiée au Journal officiel du 19 mai 2010 Veille réglementaire Vie de l’étudiant Thu, 03 Jun 2010 10:13:00 +0200 Bourses > modalités d’attribution pour 2010-2011 http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/bourses-modalites-dattribution-pour-2010-2011/ Une circulaire publiée au Bulletin officiel du 13 mai 2010 présente les modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2010-2011. Veille réglementaire Vie de l’étudiant Fri, 28 May 2010 09:59:00 +0200 Décret n° 2009-883 du 21 juillet 2009 relatif aux stages étudiants http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/decret-n-2009-883-du-21-juillet-2009-relatif-aux-stages-etudiants/ Le décret n° 2009-885 du 21 juillet 2009 fixe les modalités des stages étudiants applicables au 1er juillet 2009. Veille réglementaire Vie de l’étudiant, Veille règlementaire Ressources humaines Fri, 24 Jul 2009 15:58:00 +0200 Décret du 7 octobre 2008 relatif à l'organisation et aux missions des services universitaires et interuniversitaires de médecine préventive et de promotion de la santé http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/decret-du-7-octobre-2008-relatif-a-lorganisation-et-aux-missions-des-services-universitaires-et-int/ Les dispositions de 1988 qui encadraient l'organisation et les missions des services universitaires et interuniversitaires de médecine préventive et de promotion de la santé (SUIMPPS) ont fait l'objet d'un toilettage depuis la publication du nouveau décret Veille réglementaire Vie de l’étudiant Wed, 15 Oct 2008 09:23:00 +0200 Décret n° 2008-974 du 18/09/2008 relatif aux bourses et aides financières accordées aux étudiants http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/decret-n-2008-974-du-18092008-relatif-aux-bourses-et-aides-financieres-accordees-aux-etudiants/ Un décret du 18 septembre 2008 relatif aux bourses et aides financières accordées aux étudiants de l'enseignement supérieur vient d'être publié au Journal officiel. Veille réglementaire Vie de l’étudiant Wed, 24 Sep 2008 17:38:00 +0200 Arrêtés sur les bourses (année universitaire 2008-2009) http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/arretes-sur-les-bourses-annee-universitaire-2004-2005/ Les arrêtés du 11 août 2008 relatifs aux taux et plafonds des bourses pour l'année 2008-2009 ont été publiés au JO le 11 août 2008. Veille réglementaire Vie de l’étudiant Wed, 03 Sep 2008 14:51:31 +0200 Décret n° 2008-265 du 17 mars 2008 relatif aux instituts universitaires de technologie http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/decret-n-2008-265-du-17-mars-2008-relatif-aux-instituts-universitaires-de-technologie/ Ce décret modifie le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux IUT. Veille réglementaire Vie de l’étudiant Thu, 10 Apr 2008 14:03:00 +0200 Stagiaires et travail social http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/stagiaires-et-travail-social/ Une circulaire de la Direction générale de l'action sociale (DGAS) précise les modalités d'application du décret relatif à la gratification et au suivi des stages en entreprise pour les étudiants en travail social. Veille réglementaire Vie de l’étudiant Tue, 04 Mar 2008 10:45:00 +0100 Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux - année 2007-2008 http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/modalites-dattribution-des-bourses-denseignement-superieur-sur-criteres-sociaux-annee-2007-2008/ Un additif aux modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, relatif au complément de bourse au titre du mérite institué au profit des meilleurs diplômés de licence de l'année universitaire 2006-2007 Veille réglementaire Vie de l’étudiant Fri, 22 Feb 2008 12:05:00 +0100 Circulaire 2008-013 sur l'orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/circulaire-2008-013-sur-lorientation-des-futurs-bacheliers-vers-lenseignement-superieur/ La circulaire sur l'orientation active comporte un paragraphe qui introduit les universitaires dans les conseils d'orientation et qui marque l'ouverture d'un continuum d'intervention. Veille réglementaire Vie de l’étudiant Tue, 12 Feb 2008 17:55:00 +0100