Amue - Formation vie de l'étudiant - Veille réglementaire http://www.amue.fr/ Amue articles fr http://www.amue.fr/ http://www.amue.fr/ Amue articles TYPO3 - get.content.right http://blogs.law.harvard.edu/tech/rss Wed, 16 May 2012 13:59:00 +0200 Création d'un traitement dénommé « répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis » http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/placeholder-ws1-6/ Un arrêté du 12 février 2012 crée un traitement dénommé « répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis ». Veille réglementaire Vie de l’étudiant Thu, 03 May 2012 16:10:00 +0200 Décret n° 2012-455 du 4 avril 2012 > modification du décret du 18 septembre 2008 relatif aux bourses et aides financières http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/decret-n-2012-455-du-4-avril-2012-modification-du-decret-du-18-septembre-2008-relatif-aux-bourses/ Le décret n° 2012-455 du 4 avril 2012 modifiant le décret n° 2008-974 du 18 septembre 2008 relatif aux bourses et aides financières accordées aux étudiants relevant du ministère de l'enseignement supérieur modifie les modalités de paiement des aides à la mobilité internationale. Veille réglementaire Vie de l’étudiant Thu, 03 May 2012 15:49:00 +0200 Orientation active > Conseil d’orientation anticipé pour la rentrée 2011 http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/orientation-active-conseil-dorientation-anticipe-pour-la-rentree-2011/ Circulaire n° 2011-1015 du 24 juin 2011 publié au BO n° 31 du 1er septembre 2011. Veille réglementaire Vie de l’étudiant Thu, 15 Sep 2011 09:38:00 +0200 Décret n° 2010-956 du 25 août 2010 > conditions d’intégration des stages à un cursus pédagogique http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/decret-n-2010-956-du-25-aout-2010-conditions-dintegration-des-stages-a-un-cursus-pedagogique/ Le décret n° 2010-956 du 25 août 2010 modifie le décret n° 2006-1093 du 29 août 2006 pris pour l'application de l'article 9 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances. Veille réglementaire Vie de l’étudiant Thu, 09 Sep 2010 15:35:00 +0200 Loi n° 2010-500 du 18 mai 2010 > le vote électronique http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/loi-n-2010-500-du-18-mai-2010-le-vote-electronique/ La loi n° 2010-500 du 18 mai 2010 permettant le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel a été publiée au Journal officiel du 19 mai 2010 Veille réglementaire Vie de l’étudiant Thu, 03 Jun 2010 10:13:00 +0200 Bourses > modalités d’attribution pour 2010-2011 http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/bourses-modalites-dattribution-pour-2010-2011/ Une circulaire publiée au Bulletin officiel du 13 mai 2010 présente les modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2010-2011. Veille réglementaire Vie de l’étudiant Fri, 28 May 2010 09:59:00 +0200 Décret n° 2009-883 du 21 juillet 2009 relatif aux stages étudiants http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/decret-n-2009-883-du-21-juillet-2009-relatif-aux-stages-etudiants/ Le décret n° 2009-885 du 21 juillet 2009 fixe les modalités des stages étudiants applicables au 1er juillet 2009. Veille réglementaire Vie de l’étudiant, Veille règlementaire Ressources humaines Fri, 24 Jul 2009 15:58:00 +0200 Décret du 7 octobre 2008 relatif à l'organisation et aux missions des services universitaires et interuniversitaires de médecine préventive et de promotion de la santé http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/decret-du-7-octobre-2008-relatif-a-lorganisation-et-aux-missions-des-services-universitaires-et-int/ Les dispositions de 1988 qui encadraient l'organisation et les missions des services universitaires et interuniversitaires de médecine préventive et de promotion de la santé (SUIMPPS) ont fait l'objet d'un toilettage depuis la publication du nouveau décret Veille réglementaire Vie de l’étudiant Wed, 15 Oct 2008 09:23:00 +0200 Décret n° 2008-974 du 18/09/2008 relatif aux bourses et aides financières accordées aux étudiants http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/decret-n-2008-974-du-18092008-relatif-aux-bourses-et-aides-financieres-accordees-aux-etudiants/ Un décret du 18 septembre 2008 relatif aux bourses et aides financières accordées aux étudiants de l'enseignement supérieur vient d'être publié au Journal officiel. Veille réglementaire Vie de l’étudiant Wed, 24 Sep 2008 17:38:00 +0200 Arrêtés sur les bourses (année universitaire 2008-2009) http://www.amue.fr/no_cache/formation-vie-de-letudiant/metier/articles/article/arretes-sur-les-bourses-annee-universitaire-2004-2005/ Les arrêtés du 11 août 2008 relatifs aux taux et plafonds des bourses pour l'année 2008-2009 ont été publiés au JO le 11 août 2008. Veille réglementaire Vie de l’étudiant Wed, 03 Sep 2008 14:51:31 +0200