http://www.amue.fr/ Amue articles fr http://www.amue.fr/ http://www.amue.fr/ Amue articles TYPO3 - get.content.right http://blogs.law.harvard.edu/tech/rss Wed, 16 May 2012 13:59:00 +0200 http://www.amue.fr/no_cache/recherche/metier/articles/article/gestion-de-la-propriete-industrielle-decret-et-circulaire/ Les dispositions du décret du 9 juin 2009, qui confie la gestion des brevets à l'hébergeur des activités de recherche, sont précisées par une circulaire sur la gestion de la propriété industrielle entre établissements publics, publiée le 5 novembre 2009. Veille réglementaire Recherche Fri, 13 Nov 2009 12:08:00 +0100 http://www.amue.fr/no_cache/recherche/metier/articles/article/decret-n-2009-464-les-doctorants-contractuels-des-etablissements-publics-denseignement-superieur/ Le contrat doctoral est un contrat de travail qui confère au doctorant le statut de salarié. Ce dispositif remplace les contrats d'allocataire de recherche et de moniteur de l'enseignement supérieur. Veille réglementaire Recherche Fri, 24 Apr 2009 09:34:00 +0200 http://www.amue.fr/no_cache/recherche/metier/articles/article/loi-de-programme-pour-la-recherche/ La loi de programme pour la recherche publiée au JO du 18 avril 2006 constitue le volet législatif du Pacte pour la recherche, qui réforme "en profondeur" le système de recherche et d'innovation français. Veille réglementaire Recherche Thu, 20 Apr 2006 00:00:00 +0200 http://www.amue.fr/no_cache/recherche/metier/articles/article/loi-pour-la-confiance-et-la-modernisation-de-leconomie/ Commentaire de l'article 21 de la loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de l'économie qui concerne les dépenses de recherche. Veille réglementaire Recherche Tue, 13 Sep 2005 00:00:00 +0200 http://www.amue.fr/no_cache/recherche/metier/articles/article/code-de-la-recherche/ Tout sur la législation de la recherche. Veille réglementaire Recherche Tue, 13 Sep 2005 00:00:00 +0200 http://www.amue.fr/no_cache/recherche/metier/articles/article/composition-des-sections-du-cnu/ Composition détaillée des sections du Conseil National des Universités sur le site du ministère de l'éducation nationale. Veille réglementaire Recherche Mon, 10 May 2004 00:00:00 +0200 http://www.amue.fr/no_cache/recherche/metier/articles/article/schema-de-lenseignement-superieur-et-de-la-recherche-orientations-nationales/ Schéma de services collectif de l'enseignement supérieur et de la recherche (automne 2000) soumis à consultation. Au nombre de huit, les schémas de services collectifs organisés par la DATAR sont des documents de planification de la politique nationale d'aménagement du territoire "élaborés sur la base d'un horizon de 20 ans". Ils portent sur l'enseignement supérieur et la recherche, la culture, les services sanitaires, l'information et la communication, les transports, l'énergie, les espaces naturels et ruraux, les sports. Veille réglementaire Recherche Mon, 15 Jan 2001 00:00:00 +0100 http://www.amue.fr/no_cache/recherche/metier/articles/article/schema-de-lenseignement-superieur-et-de-la-recherche-declinaisons-territoriales/ Schéma de services collectif de l'enseignement supérieur et de la recherche (automne 2000) soumis à consultation. Veille réglementaire Recherche Sun, 14 Jan 2001 00:00:00 +0100 http://www.amue.fr/no_cache/recherche/metier/articles/article/diffusion-electronique-des-theses-circulaire/ Circulaire du Ministre destiné à préparer la diffusion électronique des thèses. Veille réglementaire Recherche Thu, 21 Sep 2000 00:00:00 +0200 http://www.amue.fr/no_cache/recherche/metier/articles/article/rapport-sur-la-diffusion-electronique-des-theses/ Rapport d'un groupe de travail coordonné par Claude JOLLY, chargé de la sous-direction des bibliothèques et de la documentation au Ministère de l'Education Nationale. Publié en août 2000. Veille réglementaire Recherche Thu, 31 Aug 2000 00:00:00 +0200