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Ressources Humaines

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Dernière modification 02/06/21

Retrouvez la synthèse des dernières publications concernant la sphère RH. Au menu textes réglementaires, par ordre chronologique (textes publiés au JO et BO de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et au BO de l'Education Nationale) ainsi que tous les documents publiés sur les sites internet des ministères, des différentes institutions ou encore des associations professionnelles concernant le domaine des ressources humaines.

Textes réglementaires

COVID-19

Décret n°2021-541 du 1er mai 2021 modifiant le décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

Circulaire DGESIP du 18/05/2021 relative à l’élargissement des activités permises dans les établissements d’enseignement supérieur à compter du 19 mai dans le cadre de l’assouplissement des mesures sanitaires

Circulaire du 26 mai 2021 relative au télétravail dans la fonction publique de l’Etat

Loi n°2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire (1)

Loi de transformation de la fonction publique

Ordonnance n°2021-658 du 26 mai 2021 renforçant la formation de certains agents publics afin de favoriser leur évolution professionnelle

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n°2021-658 du 26 mai 2021 renforçant la formation de certains agents publics afin de favoriser leur évolution professionnelle

Rémunération

Arrêté du 9 avril 2021 fixant les taux annuels de l'indemnité pour travaux de nature exceptionnelle allouée aux agents permanents du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ou des établissements publics de recherche qui en relèvent

Décret n°2021-549 du 3 mai 2021 portant création d'une indemnité pour les membres de la juridiction disciplinaire du CNESER

Arrêté du 5 mai 2021 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des organismes soumis au titre III du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique

Palmes académiques

Décret n°2021-547 du 3 mai 2021 modifiant diverses dispositions du code de l'éducation relatives aux Palmes académiques

Base de données sociales

Arrêté du 7 mai 2021 fixant pour la fonction publique de l'Etat la liste des indicateurs contenus dans la base de données sociales

Actes administratifs

Circulaire MENJS du 5-5-2021 : Règles de féminisation dans les actes administratifs du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et les pratiques d'enseignement

Service civique / Service national universel

Décret n°2021-567 du 10 mai 2021 modifiant la partie réglementaire du code du service national relative au service civique

Décret n°2021-623 du 20 mai 2021 instituant une indemnité d'encadrement du service national universel

Arrêté du 20 mai 2021 fixant les montants de l'indemnité d'encadrement du service national universel

Déontologie

Arrêté du 20 avril 2021 portant nomination des membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

PERSONNELS

Personnel enseignant-chercheur :
Arrêté du 8 avril 2021 relatif à la nomination des membres du jury prévu à l'article 46-1 du décret n°84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

Arrêté du 9 avril 2021 modifiant l'arrêté du 9 mai 2018 relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n°84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

Personnel du 1er degré :
Décret n°2021-548 du 4 mai 2021 modifiant le décret n°85-88 du 22 janvier 1985 relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur

Arrêté du 4 mai 2021 fixant l'organisation du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur

Personnel enseignant du 2nd degré :
Arrêté du 4 mai 2021 portant adaptation des épreuves d'admission du concours externe de recrutement de professeurs agrégés de l'enseignement du second degré ouvert au titre de l'année 2021 en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 pour ce qui concerne la section éducation physique et sportive

Stagiaires :
Circulaire du 21 mai 2021 relative à la mobilisation des départements ministériels en faveur de l’accueil de stagiaires au sein de la fonction publique de l’Etat

Apprentis :
Circulaire du Premier ministre en date du 21 mai 2021 : « Campagne 2021-2022 de recrutement d'apprentis au sein de la fonction publique de l'État ».

Recrutement – Concours et Examen professionnel

Personnel des bibliothèques :
Arrêté du 6 mai 2021 modifiant l'arrêté du 6 avril 2021 autorisant au titre de l'année 2021 des recrutements sans concours de magasiniers des bibliothèques et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements

Instituts régionaux d'administration :
Arrêté du 17 mai 2021 portant ouverture de la session d'automne 2021 des concours d'accès aux IRA (entrée en formation au 1er mars 2022)

Personnel Enseignant-chercheur :
Arrêté du 3 mai 2021 portant déclaration de vacance d'emplois :

IFSTTAR :
Arrêté du 6 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours internes de technicien de la recherche de classe normale à l'Université Gustave Eiffel

Arrêté du 6 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours internes d'assistant ingénieur à l'Université Gustave Eiffel

Arrêté du 6 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours internes d'ingénieur d'études de classe normale à l'Université Gustave Eiffel

Arrêté du 6 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours internes d'ingénieur de recherche de 2e classe à l'Université Gustave Eiffel

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement - INRAE :
Arrêté du 12 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs d'études de classe normale et fixant le nombre de postes offerts ainsi que leur répartition par regroupement de branches d'activités professionnelles

Arrêté du 12 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours internes pour le recrutement de techniciens de la recherche de classe normale et fixant le nombre de postes offerts ainsi que leur répartition par regroupement de branches d'activités professionnelles

Arrêté du 12 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'assistants ingénieurs et fixant le nombre de postes offerts ainsi que leur répartition par regroupement de branches d'activités professionnelles

Arrêté du 12 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe et fixant le nombre de postes offerts ainsi que leur répartition par regroupement de branches d'activités professionnelles

Arrêté du 12 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de 2e classe et fixant le nombre de postes offerts ainsi que leur répartition par regroupement de branches d'activités professionnelles

Institut de recherche pour le développement - IRD :
Arrêté du 26 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de deuxième classe

Arrêté du 26 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs d'études de classe normale

Arrêté du 26 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'assistants ingénieur

Arrêté du 26 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes pour le recrutement de techniciens de la recherche de classe normale

CNRS :
Arrêté du 27 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes sur titres et travaux pour le recrutement dans le grade des ingénieurs de recherche de 1re classe

Arrêté du 27 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes sur titres et travaux pour le recrutement dans le grade des ingénieurs de recherche de 2e classe

Arrêté du 27 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes sur titres et travaux pour le recrutement dans le grade des ingénieurs d'études de classe normale

Arrêté du 27 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes sur titres et travaux pour le recrutement dans le grade des assistants ingénieurs

Arrêté du 27 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes sur titres et travaux pour le recrutement dans le grade des techniciens de la recherche de classe normale

Arrêté du 27 mai 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes pour le recrutement dans le grade des adjoints techniques principaux de la recherche de 2e classe

Recrutement – Avis de vacance

Avis de vacance de l'emploi de directeur général de l’INSEP

Avis MESRI - DGESIP A1-5 : Directeur ou directrice de l’École centrale de Lyon

Avis MESRI - DGESIP A1-5 : Directeur ou directrice de l’École nationale supérieure des industries chimiques de l’université de Lorraine (Ensic)

Avis MESRI - DGESIP A2-1 directeur national de la Fédération française du sport universitaire

Avis MESRI - DGESIP A2-1 directeur national adjoint du sport universitaire

Avis MESRI - DGESIP A2-1 directeur régional de la Fédération française du sport universitaire

Avis relatif à un appel à candidatures en vue de pourvoir des chaires vacantes au Collège de France

Avis de vacance des fonctions de directeur de l'observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique

Avis de vacance des fonctions de directeur des études de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (INS HEA)

Documentation métier

Amue

Atelier DSN n°1 « Gestion des contrats et des suspensions, les impacts en DSN » : support de présentation et replay de l’atelier du 11 mai 2021

CPU CDEFI MESRI ASDGS

Deux nouveaux référentiels concernant les métiers de Directeurs de cabinet et de Directeurs de l’immobilier sont mis à disposition.

MESRI

Note DGRH A1 n°4 d’Avril 2021 sur « La situation des femmes universitaires dans l’enseignement supérieur en 2020 »

Guide "Lutter contre la haine et les discriminations anti-LGBT+ dans l'enseignement supérieur et la recherche"

Note DGRH n°5 mai 2021 : Les enseignants contractuels affectés dans l’enseignement supérieur, Année 2019-2020

DGAFP

Le n°35 de VisionRH est publié. Son dossier est consacré à l'apprentissage et à l'alternance et plus particulièrement à ces réelles opportunités pour intégrer l'Administration.

Courrier cadres

“E-mail burn-out” : les télétravailleurs sont “submergés” par les messages de leurs collègues.

ACTINEO

Cet observatoire de la qualité de vie au travail publie son étude : Les espaces de travail dans les grandes métropoles - Où et comment travaillerons-nous dans le monde post-Covid ?

Profil public

Replay :

FOP / TalentSoft / Acteurs publics / Microsoft

L’enquête « Etude | Gestion de carrière au sein du Secteur Public » est téléchargeable sur simple demande. Un webinaire de restitution de cette étude commenté avec Pôle Emploi et la DGAFP aura lieu en ligne depuis le Studio French Tech le 17 juin à 11h (sur inscription)

MagRH

Le n°13 est consacré à la formation après les épisodes Covid. Que sera-t-elle ? Comment les processus d’acquisition des compétences vont évoluer à court terme ?

ANACT

Programme de la semaine de la qualité de vie au travail, du 14 au 18 juin

ANDRH

Replay et support du webinar : « Fatigue numérique : pistes d’action pour les (D)RH »