Tour du web RH Spécial Paye + Janvier 2024

La DGFiP publie chaque année les documents nécessaires à la Paye et met à jour les « annexes de la nomenclature de paye au 1er janvier 2024 » ainsi que les « Paramètres applicables au 1er janvier 2024 pour la Paye sans ordonnancement préalable (PSOP) ». En complément : le « calendrier de la paye, des acomptes et des dates de valeur », les fiches techniques des indemnités revalorisées pour 2024 et un guide des pièces justificatives comptables publié par le Cisirh.

Annexes de la nomenclature des codes utilisés pour la Paye

ANNEXES – PREAMBULE

ANNEXE 06 – REGIMES DE SECURITE SOCIALE

ANNEXE 11 B _ MOTIFS DE FIN OU DE SUSPENSION DE CONTRAT DSN (CFIFO)

ANNEXE 14 A – INDEMNITES NON IMPOSABLES

ANNEXE 14 B – INDEMNITES IMPOSABLES

ANNEXE 14 C – DISPOSITIFS INDEMNITAIRES OUVRANT DROIT A REDUCTION DE COTISATIONS SOCIALES ET A EXONERATION DE L’IMPOT SUR LE REVENU

ANNEXE 14 D – INDEMNITES NON SAISISSABLES

ANNEXE 15 – RETENUES

ANNEXE 17 – PROGRAMMES MINISTERIELS

Paramètres applicables au 1er janvier 2024 pour la Paye sans ordonnancement préalable (PSOP)

Paramètres Paye 2024

Calendrier 2024 de la paye et des acomptes, dates de valeur

Calendrier 2024

Fiches des Indemnités mises à jour au 01 janvier 2024

IR 0033 ET 0039 : REMBOURSEMENT DOMICILE TRAVAIL (document 1 - document 2)

IR 0286 : PRIME DE FONCTIONS A DES FONCTIONNAIRES REGULIEREMENT AFFECTES AU TRAITEMENT DE
L’INFORMATION)

IR 1420-1421-1422 : INDEMNISATION DES JOURS ACCUMULES SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS

IR 1558 :  TAUX DE REMUNERATION DES CONTRACTUELS DOCTORANTS AU 01/01/2024

IR 1564-1565-1566 : CONVERSION EN COTISATIONS RAFP DES JOURS DE CONGES EPARGNES SUR UN CET

IR 2393-2394-2395-2396  REGIME INDEMNITAIRE DES PROFESSEURS DES UNIVERSITES, AUX MAITRES DE CONFERENCES, AUX ENSEIGNANTS-CHERCHEURS, AUX DIRECTEURS DE RECHERCHE ET AUX CHARGES DE RECHERCHE

Guide des pièces justificatives

Guide gestionnaires et comptables