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Fiche_ZOOM_Rupture_conventionnelle.pdf
f iche zoom re ss ou rces humaines page Rupture conventionnelle 01/06 04 • 2022 L’article 72 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a créé un dispositif de ruptu
Fiche_ZOOM_Rupture_conventionnelle.pdf
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Annexes_FicheZoom_RuptureConventionnelle.docx
Annexes de la Fiche Zoom Rupture Conventionnelle Annexes > > Cliquez sur les fichiers pour accéder aux documents Mesri : · Extrait du PowerPoint présenté lors du séminaire des DRH du 26/11/2020 sur la
Annexes_FicheZoom_RuptureConventionnelle.docx
Annexes de la Fiche Zoom Rupture Conventionnelle Annexes > > Cliquez sur les fichiers pour accéder aux documents Mesri : · Extrait du PowerPoint présenté lors du séminaire des DRH du 26/11/2020 sur la
Fiche_ZOOM_cumul_d_activite__s_MLL.pdf
Un agent public, fonctionnaire ou contractuel, ne peut pas avoir d’activité professionnelle privée, il « consacre l'intégralité de son activité professionnelle aux tâches qui lui sont confiées ». Les
convention_constitutive_Amue.pdf
+ + ' . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . amue •' MUTUALISATION + SOLUTIONS + VU la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (
Conditions_generales_de_services.pdf
Amue + SAJ + 103 Boulevard Saint Michel + 75 005 Paris 1|10 Préambule Les services de l’Agence auprès d’un adhérent sont exécutés en conformité avec les présentes conditions générales de service, sous
CGA établies par le Groupe Achats Recherche – version adaptée à l’AMUE Version avril 2019 CONDITIONS GENERALES D’ACHAT APPLICABLES AUX MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE PASSES PAR L’AMUE Article 1 – Champ d
Contrat_de_Developpement_2021_2025.pdf
Contrat Quinquennal de développement Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation Agence de mutualisation des universités et établissements 2021-2025 Stephane.Athanase Tex
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