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657 résultat(s) trouvé(s)
- 30/01/08
- 22/09/02
Ce texte, appelé également Rapport Mudry, du nom de son rapporteur Michel Mudry, ancien Président de l'université d'Orléans, a été présenté devant la CPU réunie en séance plénière le 19 septembre 2002
- 03/03/05
Le Vade-mecum de la gestion financière
Autant de questions complexes et inévitables pour celles et ceux qui viennent à diriger des établissements d'enseignement supérieur. Et souvent, peu de réponses claires et précises. Pour pallier ce ma
- 13/12/06
Après une première formation dispensée par l'Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements en 2003 et 2005, il est apparu nécessaire d'approfondir plusieurs mécanismes propres à la TVA. En
- 26/06/06
Gouvernance des universités et LOLF : Nos parlementaires font des propositions
Dans ce début d’été presque lénifiant, à l’heure où il nous faut rédiger l’éditorial d’une lettre sur la LOLF dédiée à l’enseignement supérieur, comment ne pas se tourner vers la MEC (1) et son rappor
- 17/01/08
- 07/02/08
Déploiement Sifac > des échos de Nantes
La rédaction vous propose une entretien avec Philippe Diaz et Pierre Berges respectivement secrétaire général et agent comptable de l’université de Nantes. 1/ Très concrètement, Sifac à Nantes c’est c
- 26/03/08
L'affectation des dépenses ou comment mettre la TVA aux clefs de répartition
Par décision du 13 mars 2008 ( Securenta , aff. C-437/06 ), la Cour de justice des Communautés européennes a dit pour droit que la TVA grevant des dépenses supportées par un assujetti et utilisées con
- 04/02/08
La jeune entreprise universitaire est née
Depuis le 1er janvier 2008, la notion fiscale de jeune entreprise innovante (JEI) présentée dans l'instruction fiscale 4 A-9-04 se décline dans le paysage universitaire. Dénommée usuellement de jeune
- 10/03/08
Exonération d'impôt sur le revenu pour les étudiants
Conformément aux dispositions du 36° de l'article 81 du code général des impôts, dans la rédaction issue de l'article 4 de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du p
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