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657 résultat(s) trouvé(s)
- 17/10/05
Environnements numériques de travail (ENT)
De janvier à juillet 2004, un groupe de travail a regroupé des compétences « Projet », « Informatique » et « Financière » pour proposer aux établissements une méthode de calcul de coût complet d'un pr
- 25/04/02
Décret relatif au régime financier et comptable des SAIC
Décret n° 2002-601 du 25 avril 2002 pris pour l'application de l'article L. 719-5 du code de l'éducation, relatif au budget annexe et au régime financier et comptable des services d'activités industri
- 13/11/08
PAP 2009 pour la Mires > objectifs et indicateurs
La lecture du PAP (projet annuel de performance) et son analyse en termes d’objectifs et d’indicateurs est intéressante à double titre. Premièrement, pour tous les établissements qui sont en phase d’é
- 02/07/08
En prévoyant que "les comptes de l’université font l’objet d’une certification annuelle par un commissaire aux comptes", le dernier alinéa de l’article L 712-9 du code de l’éducation, issu de la loi d
- 08/01/08
Séminaire "Comptabilité analytique : mise en oeuvre et premiers résultats"
A la suite de la publication, en mai 2006, de son guide méthodologique consacré à la «Mise en place d’une comptabilité analytique au sein des EPSCP» l’Amue a poursuivi son action dans ce domaine. Ains
- 15/07/08
Sifac > le calendrier de la vague 2010
Alors que 17 établissements ont déjà confirmé leur choix en faveur de Sifac pour un démarrage au 1er janvier 2010, le calendrier des actions d'implantations vient d'être déterminé. Le calendrier est m
- 31/03/09
Crédit d'impôt recherche et invention brevetée
Pour être éligibles au dispositif du crédit d'impôt recherche (CIR), les dépenses de recherche doivent concourir à l’avancée des connaissances. C'est ce qu'il ressort de la réponse ministérielle appor
- 27/02/09
L'Amue propose aux personnels des établissements d’enseignement supérieur qui sont amenés à mettre en œuvre la réglementation applicable en matière de TVA dans les domaines financiers, budgétaires, co
- 23/02/09
Mensualisation des remboursements de crédit de TVA > la suite
L'instruction n° 11 du 4 février 2009 publiée au Bulletin officiel des impôts, sous la référence 3 D-2-09, précise la portée du décret n ° 2009-109 du 29 janvier 2009 introduisant la possibilité de bé
- 29/01/09
Jurisprudence financière > une base documentaire
De quoi s’agit-il ? La base documentaire "Jurisprudence financière" permet de télécharger des extraits de jugement des juridictions financières (Cour des comptes, les chambres régionales et territoria
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