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657 résultat(s) trouvé(s)
- 28/02/00
Instruction comptable M9 1 (tome 1)
A consulter sur le site du ministère de l'économie : http://www.finances.gouv.fr/reglementation/instructions_comptables/M91/
- 15/02/00
L'activité économique des universités
(publication) Coll. : Revue FAC Editeur : 42 pages Francs Date d'édition : 1999 Actes des journées nationales de printemps de l'Association des Agents Comptables d'Université. Tables rondes consacrées
- 21/01/00
Les universités dans le rapport 1999 de la Cour des Comptes
http://www.ccomptes.fr/Cour-des-comptes/Publications/rapports/rp1999/rp1999_15.htm La Cour des Comptes s'est penchée sur la gestion des universités dans le chapitre V de son rapport annuel, sous le ti
- 20/09/01
Art. 1er. - Les entités mentionnées aux articles 2 et 82 du code des marchés publics annexé au décret du 7 mars 2001 susvisé, ou aux articles 1er et 2 de la loi du 11 décembre 1992 susvisée, peuvent f
- 18/09/01
Décret relatif aux enchères électroniques
Art. 1er. - Pour la mise en Suvre de la procédure d'enchères électroniques prévue au 3o de l'article 56 du code des marchés publics, sont réputées être des fournitures courantes celles pour lesquelles
- 07/09/01
Art. 1er. - Sont soumis au régime défini à l'article 30 du code des marchés publics les services relevant des catégories suivantes : 1. Services juridiques : services de conseils juridiques et de repr
- 03/09/01
Décret relatif aux comités consultatifs de règlement amiable
Art. 1er. I.- Conformément à l'article 131 du code des marchés publics, les comités mentionnés aux II et III ci-dessous ont pour mission de rechercher des éléments de droit ou de fait en vue d'une sol
- 06/06/02
Afin de favoriser et simplifier les partenariats entres les universités et le CNRS, ce dernier et l'AMUE ont mis en place le module d'échange de données Xlab-Nabuco. Ce module est une passerelle de co
- 11/10/05
Réglementation et management des universités françaises.
La publication de l'ouvrage « réglementation et management des universités françaises » constitue un événement de par la richesse et la rigueur de la démarche. Les auteurs, issus de l'administration u
- 12/07/06
La valorisation des résultats de la recherche publique des universités - Enquête 2005
Introduction La valorisation des résultats de la recherche publique est devenue l'une des cibles préférées de toutes les politiques de la recherche et de l'innovation, qu'elles soient régionales, nati
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