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657 résultat(s) trouvé(s)
- 10/02/06
Séminaire "Les impacts de la LOLF sur la GRH des établissements"
Afin de contribuer à l'information et à la préparation de ses adhérents, l'Agence a conçu, dans le cadre de son projet d'accompagnement des établissements dans la mise en place de la LOLF, un cycle de
- 15/06/06
LOLF - Les circulaires Finances
La Circulaire du 15 juin 2006 La Circulaire du 15 mai 2006 La Circulaire du 3 février 2006 L'instruction M9 du 23 janvier 2006 La Circulaire du 18 août 2005 La Circulaire du 1er août 2005 La Circulair
- 16/11/06
LOLF - Les circulaires Ressources humaines
La Circulaire du 16 novembre 2006 relative à la prise en charge des ARE des agents non-titulaires La circulaire du 9 août 2006 relative à la fongibilité asymétrique La Circulaire du 28 février 2006 La
- 26/01/01
Amortissements, réserves, investissements
Ces 2 rencontres animées par Patrick Navatte, Président de l'université de Rennes 1, ont été construites à partir des séquences suivantes: - la problématique et les enjeu - la présentation des concept
- 03/05/02
Art. 1er. - Dans les cas où les marchés publics passés selon les règles mentionnées au titre III du code des marchés publics donnent lieu à des échanges d'informations par voie électronique en applica
- 03/05/02
Chapitre Ier - De l'obligation de décoration des constructions publiques Art. 1er. - Les opérations immobilières ayant pour objet la construction et l'extension de bâtiments publics ou la réalisation
- 30/04/02
Décret et arrêté sur le fonds de concours pour les dépenses de personnels des SAIC
Décret no 2002-700 du 30 avril 2002 relatif au rattachement, par voie de fonds de concours, du remboursement par les établissements publics d'enseignement supérieur des dépenses de rémunération de leu
- 30/04/02
Expérimentation SAIC : 8 nouveaux établissements s'engagent
L'expérimentation SAIC (Service d'Activités Industrielles et Commerciales) prend une nouvelle dimension avec la sélection de 8 nouveaux établissements le 16 avril dernier par le comité de pilotage de
- 23/04/02
"Des SAIC peuvent être créés rapidement"
L'une des nouvelles dispositions majeures de la loi sur l'innovation de 1999 vient de trouver sa concrétisation à travers la publication du décret du 19 avril 2002 relatif aux services d'activités ind
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