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• 03/10/03

Réforme des droits de scolarité : Sciences Po annonce la couleur.

Finances

"Aucun étudiant qui a les qualités requises ne doit être empêché d'entrer à Sciences Po pour des raisons financières." C'est ce qu'a déclaré en liminaire de sa présentation Jean-Paul Fitoussi, préside

• 04/09/03

Thierry Benoit et Serge Bourgine : "Mieux comprendre la TVA c'est renforcer la professionnalisation et sécuriser les établissements."

Finances

Thierry Benoit et Serge Bourgine, chargés de domaine finances à l'Agence ont construit une formation sur la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) à destination des personnels chargés de la gestion financiè

• 24/06/03

Réforme du code des marchés publics : le point avec Simon Larger.

Finances

Simon Larger est chargé du domaine finances au département Services de l'AMUE. Il met également en place un groupe de travail sur les aspects organisationnels qu'implique la réforme du code, groupes a

• 14/03/03

Décret sur les personnels non titulaires des SAIC

Finances

Télécharger la version comparative du décret au format PDF : www.amue.fr/fileadmin/amue/actualites/Decret_86-83SAIC.pdf Dans ce document, les articles non applicables aux agents recrutés pour les SAIC

• 13/03/03

Les SAIC : de l'expérimentation à la généralisation

Finances

Vous pouvez consulter le compte-rendu intégral du séminaire en cliquant sur le titre. Compte-rendu du séminaire du 12 décembre 2002. Sur la base des expérimentations menées tout au long de l'année 200

• 12/03/03

Régime de TVA sur les universités : commentaire sur le moratoire

Finances

Par décision ministérielle, prise à la fin de l'année 2001, les établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche ont bénéficié d'un moratoire en matière de taxe sur la valeur ajoutée (T

• 31/01/03

Arrêté du 31 janvier 2003 pris pour l'application de l'article 46 du code des marchés publics

Finances

Art. 1er. Les impôts et taxes donnant lieu à la délivrance du certificat prévu à l'article 46 du code des marchés publics et à l'article 8 du décret n° 97-638 du 31 mai 1997 pris pour l'application de

• 03/01/03

Décret sur les personnels non titulaires des SAIC

Finances

d'une part les dispositions du décret 86-83 applicables aux agents non titulaires de l'Etat, (les articles non applicables aux agents recrutés pour les SAIC ont été grisés), et d'autre part les dispos

• 11/11/02

Financement de l'enseignement supérieur (formation et recherche)

Finances

Télécharger le rapport en cliquant sur le titre (format PDF) Convergent avec le "rapport Mudry" de la CPU, ce rapport présente la position de la CDUS sur la question du financement de l'enseignement s

• 04/10/02

NABUCO modernisé, NABUCO pérennisé

Finances

Depuis huit ans, NABUCO est l'application de gestion financière et comptable existante qui offre le périmètre fonctionnel le plus complet, et une très grande fiabilité de traitement, pour les établiss