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657 résultat(s) trouvé(s)
- 29/10/07
Une étape vers le développement durable pour l’enseignement supérieur et la recherche
Que signifie l'expression "achats durables" ? Comme les entreprises et les autres collectivités publiques, les universités et les organismes de recherche intègrent de plus en plus les préoccupations d
- 31/12/06
Le projet annuel de performance regroupe la présentation du programme et de ses actions, la présentation des objectifs et des indicateurs de résultats, la justification au premier euro des crédits dem
- 21/12/07
Opération DEMAT 2007 > dématérialisation des procédures de marchés
Depuis 2004, date de la création du portail des achats, environs 110 établissements ont utilisé le site de publication des annonces de marchés ( www.paris.amue.fr/PubliMarches/ ) proposée par l’Amue.
- 15/07/08
Décret n°2008-606 portant extension du champ d'application de la LRU aux EPA
Ce décret fait application de l’article L. 711-9 du Code de l’Education (CEd) qui explicite les facultés d’extension du dispositif mis en place par la LRU aux établissements publics autres que des uni
- 18/02/09
Mise en parallèle des décrets financiers de 2008 et 1994
Afin de permettre une meilleure appropriation de la nouvelle réglementation introduite par les décrets du 27 juin 2008, l'Amue a souhaité élaborer un document de veille réglementaire comparative perme
- 04/03/09
Gestion immobilière des universités > la condition d'une autonomie
Les auteurs constatent le caractère non-exhaustif des inventaires et critiquent la méconnaissance du statut juridique des biens. Ce constat n'est pas sans rappeler celui des précédents rapports de la
- 18/09/09
Suite à la publication en mars 2009 du nouveau cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS) et dans le contexte posé par le ra
- 31/03/09
Crédit d'impôt recherche et invention brevetée
Pour être éligibles au dispositif du crédit d'impôt recherche (CIR), les dépenses de recherche doivent concourir à l’avancée des connaissances. C'est ce qu'il ressort de la réponse ministérielle appor
- 27/02/09
L'Amue propose aux personnels des établissements d’enseignement supérieur qui sont amenés à mettre en œuvre la réglementation applicable en matière de TVA dans les domaines financiers, budgétaires, co
- 23/02/09
Mensualisation des remboursements de crédit de TVA > la suite
L'instruction n° 11 du 4 février 2009 publiée au Bulletin officiel des impôts, sous la référence 3 D-2-09, précise la portée du décret n ° 2009-109 du 29 janvier 2009 introduisant la possibilité de bé
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