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657 résultat(s) trouvé(s)
- 11/06/09
De nombreux établissements étaient présents mercredi 10 juin 2009 pour la présentation du logiciel de gestion financière et comptable remplaçant de Nabuco. Plus d'une vingtaine d’établissements ont dé
- 11/06/09
Le rapport annuel de performance regroupe une présentation du programme, les objectifs et les indicateurs de performance, la justification au premier euro des crédits consommés, une présentation des p
- 02/06/09
En mai 2006, le remplacement de Nabuco connait son point de départ avec le lancement de l’appel d’offres pour l’acquisition d’un nouveau logiciel de gestion financière et comptable. Le dépouillement d
- 10/04/09
Dons aux fondations universitaires et partenariales
Une réduction d'ISF est susceptible de s'appliquer aux dons consentis aux fondations créées par les établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche lorsque de tels dons sont affectés à
- 12/11/09
PAP 2010 pour la Mires > objectifs et indicateurs
La lecture du PAP (projet annuel de performance) en termes d’objectifs et d’indicateurs est intéressante à plusieurs titres. Pour les établissements qui sont en phase d’élaboration de leur projet ou e
- 25/07/08
Un accord cadre pour la certification des comptes (A3C)
Mutualiser les procédures pour amoindrir les coûts Etant donné les montants annuels en cause, et l’obligation de les cumuler sur la durée légale de 6 ans, l’appel d’offres se serait imposé dans la plu
- 21/01/08
Comme tout assujetti à la TVA, les EPSCP peuvent être amenés à liquider la taxe afférente à des opérations réalisées, à leur profit, par leurs fournisseurs de biens ou leurs prestataires de services.
- 30/01/08
- 22/09/02
Ce texte, appelé également Rapport Mudry, du nom de son rapporteur Michel Mudry, ancien Président de l'université d'Orléans, a été présenté devant la CPU réunie en séance plénière le 19 septembre 2002
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