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657 résultat(s) trouvé(s)
- 22/05/08
Mesures catégorielles > augmentation du nombre de personnels promus en 2008
Mardi 6 mai 2008, la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche a annoncé son intention d’augmenter les possibilités de promotion avançant le fait qu’accéder au grade supérieur semblait p
- 30/07/08
Décret n°2008-619 dit "décret financier modificatif"
A ne pas confondre avec son "frère siamois" (le décret n°2008-618 daté du même jour mais relatif au régime financier des EPSCP accédant aux responsabilités et compétences élargies : RCE), le décret n°
- 31/07/08
Décret relatif au budget et au régime financier des EPSCP bénéficiant des RCE
Ce décret remplace, pour les EPSCP* qui vont bénéficier des responsabilités et compétences élargies (RCE), celui du 14 janvier 1994 qui est le fondement de ce qui fait leurs spécificités en matière de
- 25/04/08
Les fondations universitaires : un équilibre entre l’intégration et l’autonomie interne
Il importe de rappeler que la Loi du 10 août 2007 a introduit par son article 28 deux nouveaux types de fondations: les fondations universitaires et les fondations partenariales, respectivement aux ar
- 18/12/08
Afin d'éclairer les choix en matière de stratégie mécénale des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche, l'Amue s'est proposé de rassembler les principaux éléments d'information
- 03/03/05
La gestion financière des établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Vade-mecum
Quelle est la responsabilité d'un président en matière financière ? Quelle est la signification de la notion de fonds de roulement ? Quelles sont les principales différences entre les structures de va
- 27/10/06
Parmi la palette des informations nécessaires au pilotage d'un établissement, disposer des coûts permet de s'offrir une connaissance fine de sa structure et de ses activités afin d'étayer ses choix. L
- 25/10/04
La TVA dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche - Eléments de compréhension
Depuis le 1er janvier 2003, les établissements publics d'enseignement supérieur se doivent de modifier la manière dont ils ont mis en œuvre au préalable les modalités d'application des règles de TVA.
- 26/09/01
La gestion des immobilisations dans les universités et les établissements
La mise en oeuvre d'un inventaire et d'une politique d'amortissement dans chaque E.P.S.C.P (Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel) correspond à des impératifs de sin
- 09/11/05
L'Agence a publié dans sa collection un document consacré à la fiscalité directe applicable aux EPSCP. Bien que la portée véritable de ce dossier pourrait prochainement s'en trouver limitée en pratiqu
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