Supports de présentation de la réunion du jeudi 14 janvier 2010

La troisième session du cycle d'accompagnement des établissements désireux de mettre en place la délégation globale de gestion a permis d'aborder les points suivants :

• le regard du CNRS sur la délégation globale de gestion,
• un retour d'expérience de l'université Henri Poincaré sur "la DGG entre PRES et RCE",
• la gestion de la valorisation au regard de la DGG.

Téléchargements

Vous trouverez ci après, deux exemples de conventions DGG signés fin 2009 :

La convention entre l’université de la Méditerranée et l’INSERM précisant les conditions de mise en œuvre de la DGG, (télécharger)

La convention entre l’université de la Méditerranée et le CNRS pour la mise en œuvre de la DGG, (télécharger)

Supports de présentation

Les supports, ci dessous, ont été conçus dans le cadre de la troisième réunion du groupe de travail qui s'est réuni le 14 janvier 2010.

Le programme de la troisième session du 14 janvier 2010 (télécharger)

Le regard du CNRS sur la délégation globale de gestion (télécharger)
Pierre Doucelance, chargé de mission DGG au CNRS

La délégation globale de gestion entre PRES et RCE (télécharger)   
Luc Ziegler, secrétaire général université Henri Poincaré

La gestion de la valorisation

Description du paysage en matière de gestion et de valorisation de la propriété intellectuelle (télécharger)
Thierry Benoit, Chargé de domaine finances - Amue

Les dispositifs à maitriser (télécharger)
Pierre Colliot, secrétaire général adjoint à la recherche, aux études doctorales et à la valorisation et responsable de la division de la recherche et des études doctorales - université Paris Descartes

Présentation et enjeux du décret du 9 juin 2009 sur la propriété industrielle (télécharger)
Francois Alter, chef du département partenariats et valorisation, direction générale de la recherche et de l'innovation - Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret du 9 juin 2009 sur la propriété industrielle (télécharger)