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815 résultat(s) trouvé(s)
- 25/05/09
Décret n° 2009-461 du 23 avril 2009 relatif au Conseil national des universités
Les principales modifications du décret n° 2009-461 du 23 avril 2009 modifiant le décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 relatif au CNU sont au nombre de cinq : prise en compte d'une nouvelle mission : l'
- 11/05/09
Vous trouverez ici la version refondue du décret du 6 juin 1984 laissant apparaître les dispositions supprimées et intégrant les dispositions statutaires applicables aux enseignants-chercheurs introdu
- 30/06/08
Décret n° 2008-607 du 26 juin 2008 sur la prime d’encadrement doctoral et de recherche (PEDR)
Désormais la PEDR est applicable aux enseignants-chercheurs stagiaires (article 1 décret n° 90-51 du 12 janvier 1990). Le décret n° 2008-607 du 26 juin 2008 rend applicable à la PEDR les nouvelles dis
- 06/01/10
Abrogation de diverses dispositions règlementaires
L'arrêté du 1er décembre 2009 et la circulaire n° 2009-185 du 7 décembre 2009 abrogent plus d'un millier de circulaires, instructions, notes de service ou notes relatives à l'Education nationale, l'en
- 04/01/10
Décrets 2009-1388 et 1389 du 11 novembre 2009 > nouvelle grille indiciaire de la catégorie B
Deux décrets 2009-1388 et 1389 du 11 novembre 2009 refondent les grilles indiciaires des agents des corps et emplois relevant de la catégorie B de la fonction publique de l'Etat en une grille unique c
- 28/11/08
Arrêté du 30 octobre 2008 : revalorisation des taux de diverses primes et indemnités
L'arrêté du 30 octobre 2008, paru au JO du 28 novembre 2008, fixe les taux pour l'année universitaire 2008/2009 des primes suivantes : prime de recherche et d’enseignement supérieur et prime d’enseign
- 06/01/10
Loi n° 84-834 relative à la limite d'âge dans la fonction publique
La loi n° 84-834 du 13 septembre 1984 relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public a été modifiée par deux textes : La loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fon
- 22/05/07
Indemnité d'excellence scientifique
Une indemnité d'excellence scientifique vient d'être créée au bénéfice de certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche destinée à prendre en compte la qualité exceptionnelle de l
- 15/07/03
Les personnels dans l’université du XXIème siècle : missions, métiers, partage des responsabilités
Se situant dans la lignée des colloques précédents, Lille en 2001 sur l'autonomie et Mulhouse en 2002 sur les étudiants , Poitiers a ouvert, sous ses différentes facettes, le dossier des personnels. L
- 15/12/00
La gestion des ressources humaines, condition de l'efficacité des administrations publiques
10 rapports sur la question des ressources humaines Comme formation à la recherche appliqué et au travail en groupe, les élève de l'ENA, se voient confier la mission d'analyser, de manière approfondie
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