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660 résultat(s) trouvé(s)
- 12/07/06
La valorisation des résultats de la recherche publique des universités - Enquête 2005
Introduction La valorisation des résultats de la recherche publique est devenue l'une des cibles préférées de toutes les politiques de la recherche et de l'innovation, qu'elles soient régionales, nati
- 22/11/06
Article 1 La garantie à première demande et la caution personnelle et solidaire visées à l'article 102 du code des marchés publics doivent être conformes aux modèles annexés au présent arrêté. Article
- 26/01/01
Amortissements, réserves, investissements
Ces 2 rencontres animées par Patrick Navatte, Président de l'université de Rennes 1, ont été construites à partir des séquences suivantes: - la problématique et les enjeu - la présentation des concept
- 21/01/00
Réponse de la CPU au rapport 99 de la Cour des Comptes
Monsieur le Ministre, Vous avez bien voulu me transmettre, pour éléments de réponse de la Conférence des Présidents d'Universités, ainsi que de l'Agence de Modernisation des Universités et Établisseme
- 01/10/09
Sécurisation du crédit d'impôt recherche
Le décret n° 2009-1046 du 27 août 2009 précise que, pour apprécier l'éligibilité de dépenses au dispositif du crédit d'impôt recherche, l'administration peut solliciter l'avis d'organismes chargés de
- 24/10/08
Le projet annuel de performance regroupe la présentation du programme et de ses actions, la présentation des objectifs et des indicateurs de résultats, la justification au premier euro des crédits dem
- 06/10/09
Conformément à une directive entrée en vigueur le 1er juin 2009, l'administration a fait connaître, par rescrit n° 2009/48 , que le taux de 5,5 % de la TVA s'applique aux livraisons de livres audio, l
- 30/09/09
L’année universitaire 2009 > du point de vue financier
Dans sa conférence de presse du 17 septembre 2009, la ministre a annoncé que depuis 2006, les moyens versés aux universités étaient en constante augmentation. Grâce en partie au plan de relance, les m
- 02/10/09
Au Bulletin officiel de la Comptabilité Publique du mois de septembre 2009, a été publiée une instruction relative à l'annexe des comptes annuels des établissements publics nationaux. Portant le n° 09
- 17/09/09
Nouvelles modalités de publication des instructions fiscales
Une instruction du 29 juin 2009 publiée au Bulletin officiel des impôts sous la référence 13 A-4-09 commente la portée, en matière fiscale, des décrets n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 et n° 2009-471 d
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