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657 résultat(s) trouvé(s)
- 14/10/99
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- 21/09/99
Le recrutement des chercheurs et l'organisation des activités scientifiques dans les entreprises
Cliquez sur le titre pour ouvrir le document PDF. Travail de recherche publié en format PDF sur le site internet de l'IREDU (laboratoire CNRS de l'Université de Bourgogne). http://www.u-bourgogne.fr/I
- 12/07/99
Loi sur l'innovation et la recherche (juillet 1999)
Loi no 99-587 du 12 juillet 1999 - NOR : MENX9800171L Article 1er La loi no 82-610 du 15 juillet 1982 d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France
- 21/02/02
Décret relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics
Titre Ier Modalités de calcul du délai global de paiement Art. 1er. I. - Le point de départ du délai global de paiement prévu aux articles 54 et 55 de la loi du 15 mai 2001 susvisée et à l'article 96
- 21/02/02
Décret relatif au délai maximum de paiement dans les marchés publics
Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 96 du code des marchés publics est remplacé par les dispositions qui suivent : « Le délai global de paiement d'un marché public ne peut excéder 45 jours. Tou
- 15/02/02
https://www.amue.fr/Dossier/MarchesPublics/DroitMarchesPublics.asp
- 12/02/02
Tout savoir sur le nouveau code des Marchés Publics
L'Agence initie son action sur le thème des marchés publics par la création d'une page web qui lui est intégralement consacrée. Elle comporte une présentation exhaustive et actualisée de la réglementa
- 05/02/02
Des listes de diffusion pour Nabuco et Paie
Les utilisateurs des logiciels Nabuco et Paie ont désormais la possibilité d'échanger facilement des informations grâce aux listes de diffusion nouvellement créées, nabsites et paiesites. L'objectif e
- 02/02/02
État des lieux du dispositif public français d'incubation
Cliquer sur le titre pour télécharger le document au format PDF (16 pages) Cette publication est une synthèse de l'étude réalisée par la Direction des PME et de l'Innovation. Pour la CDC PME l'objet d
- 22/01/02
Le cadre juridique des SAIC se précise
Le CNESER (Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche) a examiné lundi 21 janvier deux projets de décrets relatifs aux SAIC (Services d'activités industrielles et commerciales). T
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