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659 résultat(s) trouvé(s)
- 13/01/16
Cet arrêté précise d’une part les conditions d’établissement et de transmission sous forme dématérialisée des documents de comptabilité et, d’autre part, les conditions d’établissement et de conservat
- 02/07/08
En prévoyant que "les comptes de l’université font l’objet d’une certification annuelle par un commissaire aux comptes", le dernier alinéa de l’article L 712-9 du code de l’éducation, issu de la loi d
- 08/01/08
Séminaire "Comptabilité analytique : mise en oeuvre et premiers résultats"
A la suite de la publication, en mai 2006, de son guide méthodologique consacré à la «Mise en place d’une comptabilité analytique au sein des EPSCP» l’Amue a poursuivi son action dans ce domaine. Ains
- 15/07/08
Sifac > le calendrier de la vague 2010
Alors que 17 établissements ont déjà confirmé leur choix en faveur de Sifac pour un démarrage au 1er janvier 2010, le calendrier des actions d'implantations vient d'être déterminé. Le calendrier est m
- 01/07/08
Le rapport annuel de performance regroupe une présentation du programme, les objectifs et les indicateurs de performance, la justification au premier euro des crédits consommés, une présentation des p
- 02/06/08
Les universités face à l'impôt sur les sociétés
Des interrogations accompagnaient l'article 28 de la loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006 quant à la véritable portée de l'exonération d'impôt sur les sociétés résultant de son texte. L
- 22/05/08
Devant la disparité, la complexité et la multiplicité des informations liées à la prise en compte du développement durable dans les achats pour la recherche et l'enseignement supérieur, il a paru néce
- 30/06/04
Documents En attendant la publication du compte-rendu intégral de ce séminaire, vous pouvez consulter une version PDF de certaines des présentations des intervenants, en cliquant sur les titres soulig
- 10/06/05
Se préparer à la déclinaison de la LOLF
Nous sommes encore loin de percevoir l'intégralité des impacts de la LOLF sur les universités, concernées indirectement par cette réforme en tant qu'opérateurs de l'Etat. En effet, le dispositif de dé
- 30/05/06
La LOLF et l’immobilier universitaire, prospective sur un autre versant de la réforme
A plusieurs reprises, nous avons abordé ici les problématiques liées aux effets de la Loi organique sur des métiers tels que la gestion financière et comptable, la gestion des ressources humaines ou l
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