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5501 résultat(s) trouvé(s)
- 12/05/02
Extrait de la note "Il nous a paru intéressant d'étudier ces questions dans les deux pays et de tenter de mettre à jour les mécanismes qui oeuvrent dans chacun d'eux, afin de voir s'ils procèdent des
- 03/05/02
Art. 1er. - Dans les cas où les marchés publics passés selon les règles mentionnées au titre III du code des marchés publics donnent lieu à des échanges d'informations par voie électronique en applica
- 03/05/02
Chapitre Ier - De l'obligation de décoration des constructions publiques Art. 1er. - Les opérations immobilières ayant pour objet la construction et l'extension de bâtiments publics ou la réalisation
- 03/05/02
Les jeunes et les études scientifiques.
Conclusion du rapport : Un siècle de technologies, une avancée rapide de la science, de nouveaux accès à cette connaissance, un savoir disponible et accessible à tous ceux qui en ont les codes, nécess
- 03/05/02
Commission de réflexion sur les études de droit
Présentation de la mission Le Ministre de l'Éducation nationale et de la Recherche, M. Claude ALLÈGRE, a installé la Commission et ouvert ses travaux le 18 février 2000. À cette occasion, il a pris so
- 30/04/02
Décret et arrêté sur le fonds de concours pour les dépenses de personnels des SAIC
Décret no 2002-700 du 30 avril 2002 relatif au rattachement, par voie de fonds de concours, du remboursement par les établissements publics d'enseignement supérieur des dépenses de rémunération de leu
- 30/04/02
Arrêté relatif au grade de licence
Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence - NOR : MENS0201070A Le ministre de l'éducation nationale, Vu le code de l'éducation ; Vu le décret no 84-573 d
- 30/04/02
Décret et arrêté sur le fonds de concours pour les dépenses de personnels des SAIC
Décret no 2002-700 du 30 avril 2002 relatif au rattachement, par voie de fonds de concours, du remboursement par les établissements publics d'enseignement supérieur des dépenses de rémunération de leu
- 30/04/02
Certificat informatique et internet
Certificat informatique et internet (C2i)® NOR : MENT0201078C CIRCULAIRE N°2002-106 DU 30-4-2002 Étudier dans la société de l'information La rapide évolution des technologies de l'information et de la
- 30/04/02
Expérimentation SAIC : 8 nouveaux établissements s'engagent
L'expérimentation SAIC (Service d'Activités Industrielles et Commerciales) prend une nouvelle dimension avec la sélection de 8 nouveaux établissements le 16 avril dernier par le comité de pilotage de
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