Supports de formation

Après une première formation dispensée par l'Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements en 2003 et 2005, il est apparu nécessaire d'approfondir plusieurs mécanismes propres à la TVA. En effet, certaines des questions que se posent les établissements mettent en relief que des règles fondamentales pour la compréhension de cette matière ne sont pas parfaitement assimilées.
C'est pourquoi, l'Amue a proposé, en liaison avec les associations des secrétaires généraux et des agents comptables d'université, de construire et de diffuser une nouvelle formation à la TVA.
Les thèmes abordés, choisis à la fois pour l'intérêt évident qu'ils représentent pour les EPSCP et parce que la réglementation qui s'y attache a évolué récemment, étaient les suivants :

Une formation à la réglementation

La formation sur les principes et la gestion de la TVA applicable aux établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche s'articulait autour des points suivants :

• Rappels et nouveautés en matière de droit à déduction,
• Le régime de TVA à mettre en œuvre pour les subventions,
• La sectorisation et son articulation avec la règle du prorata,
• Etude d'un cas pratique et corrigé.

Supports de formation

Ces supports sont à votre disposition. Ils peuvent notamment être utiles à un approfondissement de la formation reçue ou pour toute action destinée à démultiplier celle-ci au sein de votre établissement. Bien entendu, ces documents, dont l'AMUE a la propriété, ne peuvent en aucun cas se substituer aux textes réglementaires en vigueur.

Certains documents étant très lourds nous vous conseillons de télécharger le document sur votre disque dur avant consultation, plutôt que de laisser votre navigateur internet l'ouvrir directement.

Documents de référence présentant les règles applicables en la matière, indispensable pour appréhender les mécanismes de fonctionnement de l'impôt (579Ko, format pdf)
Ce document correspond à celui distribué à l'occasion de la formation. Il a été enrichi sur la base des observations et questions soulevées durant les différentes sessions de la formation.

Diaporama – Version stagiaires (2167Ko, format pdf)

Diaporama – Version formateurs (1434Ko, format pdf)

Rapprochement avec les situations et le contexte universitaires

• Cas pratiques, exercices - Version stagiaires (4162Ko, format pdf)
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• Cas pratiques, exercices - Version formateurs (4489Ko, format pdf)
• Corrigé du cas pratique (4491Ko, format pdf)