Toutes les Veilles Réglementaires - Amue

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Toutes les Veilles Réglementaires

03/01/2022 - L’actualité de la sphère finance + Horizon 2022

Actualités Finances, Veille réglementaire Finances

Petit tour d’horizon sur l’actualité finance à venir pour 2022. Projet de loi finances, mise en place d’un régime de responsabilité unifiée des(...)

10/01/2020 - Finances + C’est paru sur le web en 2019

Actualités Finances, Veille réglementaire Finances, Publications Finances

En guise de rétrospective, retrouvez la synthèse des publications de l’année 2019 (textes réglementaires, documentation métier) de la sphère Finances,(...)

17/09/2019 - Finances + Nouveautés réglementaires

Actualités Finances, Veille réglementaire Finances

En cette rentrée, nous vous proposons une note portant sur deux parutions importantes : La circulaire 2B2O-19-3160 relative à la gestion budgétaire et(...)

13/01/2016 - Arrêté du 18 décembre 2015 + Tableaux budgétaires applicables aux EPSCP et aux EPST dans le cadre de la réforme GBCP

Veille réglementaire Finances

L’arrêté du 18 décembre 2015 du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, fixe les tableaux budgétaires(...)

13/01/2016 - Arrêté du 7 octobre 2015 + Etablissement, conservation et transmission sous forme dématérialisée des documents et pièces justificatives des opérations des organismes publics

Veille réglementaire Finances

L’arrêté fixant les conditions d’établissement, de conservation et de transmission sous forme dématérialisée des documents et pièces justificatives(...)

26/10/2015 - NACRES + Modifications et évolutions

Actualités Finances, Veille réglementaire Finances

Pour rappel, la nomenclature NACRES a subi quelques modifications au printemps dernier qui impactent vos services marchés (computation des seuils de(...)

14/09/2015 - Circulaire annuelle relative au cadre budgétaire et comptable des organismes publics et opérateurs de l’Etat + Synthèse de l'Amue

Veille réglementaire Finances

La circulaire annuelle relative au cadre budgétaire et comptable des organismes publics et opérateurs de l’Etat a été publiée, pour l’année 2016, le(...)

04/09/2014 - La circulaire opérateurs 2015

Veille réglementaire Finances, Actualités Finances

La circulaire relative au cadre budgétaire et comptable des organismes publics et des opérateurs de l’Etat pour 2015 a été publiée le 18 août 2014 sur(...)

20/06/2014 - Décret relatif au budget et au régime financier des établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche

Veille réglementaire Finances

Le décret n°2014-604 du 6 juin 2014 vient de modifier les dispositions du Code de l’éducation relatives au régime budgétaire et financier des EPSCP.(...)

07/03/2014 - GBCP > Arrêté du 10 janvier 2014

Veille réglementaire Finances

L’arrêté fixant la liste des documents transmis au juge des comptes a été publié en janvier dernier. On relève que le contenu des pièces est modifié(...)

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Dernière modification : 09/10/2007