Toutes les Veilles Réglementaires - Amue

Accueil > Finances > Toutes les Veilles Réglementaires

Finances

Dossier NACRES

Centrale d’Achats

Logiciels

Toutes les Veilles Réglementaires

04/01/2010 - Les établissements bénéficiant des responsabilités et compétences élargies au 1er janvier 2010

Veille règlementaire Ressources humaines, Veille réglementaire Finances, Veille réglementaire Pilotage

Modification à l'annexe de l'arrêté du 26 décembre 2008 fixant la liste des établissements publics bénéficiant des responsabilités et compétences(...)

03/11/2009 - Structure budgétaire des EPSCP

Veille réglementaire Finances

Note budgétaire M93 diffusée le 2 novembre 2009 relative à la structure budgétaire des EPSCP passés aux RCE.

06/10/2009 - Livres audio

Veille réglementaire Finances

Le taux réduit de la TVA s'applique

02/10/2009 - L'annexe des comptes annuels

Veille réglementaire Finances

Une nouvelle instruction

01/10/2009 - Sécurisation du crédit d'impôt recherche

Veille réglementaire Finances

L'administration fiscale peut consulter plusieurs organismes pour l'éligibilité de dépenses au dispositif du crédit d'impôt recherche.

17/09/2009 - Nouvelles modalités de publication des instructions fiscales

Veille réglementaire Finances

Opposabilité par les usagers

09/07/2009 - TVA > Taux réduit pour la restauration et la consommation de boissons sur place

Veille réglementaire Finances

Les établissements publics d'enseignement supérieur peuvent être concernés par ce nouveau dispositif

10/04/2009 - Dons aux fondations universitaires et partenariales

Veille réglementaire Finances

Certains dons consentis aux fondations créées par les établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche peuvent être éligibles au(...)

31/03/2009 - Crédit d'impôt recherche et invention brevetée

Veille réglementaire Finances

Les conditions d'éligibilité au dispositif du crédit d'impôt recherche (CIR) pour les dépenses de recherche et dans le cadre d'une invention brevetée.(...)

23/02/2009 - Mensualisation des remboursements de crédit de TVA > la suite

Veille réglementaire Finances

Publication de l'instruction fiscale précisant la portée du décret n ° 2009-109 du 29 janvier 2009 introduisant la possibilité de bénéficier de(...)

Page 3 sur 12.

Dernière modification : 09/10/2007