- 14/03/2003
Décret sur les personnels non titulaires des SAIC
La version du décret n° 86-83 telle qu'elle est applicable aux agents…
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- 13/03/2003
Les SAIC : de l'expérimentation à la généralisation
Compte-rendu du séminaire du 12/12/02 (44 pages PDF)
- 13/03/2003
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- 12/03/2003
Régime de TVA sur les universités : commentaire sur le moratoire
Par décision ministérielle, prise à la fin de l'année 2001, les…
- 03/03/2003
Saisie des BAP et Emplois-type
Dans une circulaire récente (DPATE C2/ML/SY.S n° 17) diffusée aux…
- 12/02/2003
Construction de l'espace européen de l'enseignement supérieur (LMD)
Afin d'apporter aux établissements des repères et un soutien dans la…
- 31/01/2003
Arrêté du 31 janvier 2003 pris pour l'application de l'article 46 du code des marchés publics
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- 30/01/2003
La gamme de tarif 2003 de l'Amue
La tarification 2003 s'inscrit dans le mouvement lancé l'an dernier de…
- 24/01/2003
Mise en oeuvre du nouveau référentiel "métiers" REFERENS
L'arrêté du 1er février 2002 fixant la liste des branches…
- 22/01/2003
Guide de la mise en place d'un services d'activités industrielles et commerciales (SAIC)
Janvier 2003, (150 pages PDF)
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