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Ressources Humaines

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Actualités Ressources humaines, Veille règlementaire Ressources humaines

Date de création : 10/12/2018

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Dernière modification 10/12/2018

Retrouvez la synthèse des dernières publications concernant la sphère RH. Au menu textes réglementaires, par ordre chronologique (textes publiés au JO et BO de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et au BO de l'Education Nationale) ainsi que tous les documents publiés sur les sites internet des ministères, des différentes institutions ou encore des associations professionnelles concernant le domaine des ressources humaines.

Des liens hypertextes vous permettent de consulter les différents documents, organisés en deux rubriques :

  • La rubrique Textes réglementaires liste, par ordre chronologique, les textes publiés au Journal officiel, au Bulletin officiel de l'Education Nationale, au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
  • La rubrique Documentation métier liste différents documents publiés sur les sites internet des ministères, de différentes institutions ou encore d’associations professionnelles.

Textes réglementaires

BIATSS

Note de service MENJ - MESRI - DGRH C2 n°2018-134 du 21 novembre 2018 : « Carrière des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS) – 2019 » - NOR : MENH1827245N

Enseignants-chercheur

Arrêté MESRI - DGRH A1-1 du 29-10-2018 : CRCT contingent annuel - Année 2019-2020 - NOR : ESRH1800264A

Arrêté MESRI DGRH A2-2 du 22-10-2018 : Désignation des membres du Conseil national des universités : modification  - NOR : ESRH1800261A

Elections professionnelles

Arrêté MESRI - DGRH A1-2 du 25-10-2018 : Modalités d'organisation de l'élection des représentants du personnel au comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (NOR : ESRH1800241A)

Arrêté MESRI - DGRH A1-2 du 26-10-2018 : Modalités d'organisation de l'élection des représentants du personnel au comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (NOR : ESRH1800242A)

Arrêté du 30 octobre 2018 portant organisation du scrutin pour le renouvellement du Conseil national des astronomes et physiciens

Arrêté MESRI - DGRH A1-2 du 19-11-2018 : Modalités d'organisation de l'élection des représentants du personnel au comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire : modification - NOR : ESRH1800273A

Divers

Décret 2018-1047 du 28 novembre 2018 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires

Arrêté du 8 novembre 2018 relatif au télé service dénommé « FranceConnect » créé par la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat

Texte MESRI - CNESER du 16-10-2018 : Nomination d'un nouveau membre et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire (NOR : ESRS1800238X)

Décret 2018-1020 du 22 novembre 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « plate-forme de signalement des violences à caractère sexuel et sexiste »

Arrêté MENJ - MESRI - BGIG du 31-10-2018 : Coordinatrice des inspecteurs santé et sécurité au travail de l'enseignement supérieur et de la recherche - NOR : MENI1800348A

Arrêté du 19 novembre 2018 portant ouverture de crédits d'attributions de produits.

Arrêté du 19 novembre 2018 portant ouverture de crédits de fonds de concours.

Recrutement et promotion

Arrêté du 23 novembre 2018 fixant au titre de l'année 2019 le nombre de postes offerts aux concours externe, externe spécial et interne de recrutement de professeurs agrégés de l'enseignement du second degré

Arrêté du 23 novembre 2018 fixant au titre de l'année 2019 le nombre de postes offerts aux concours externes, internes et troisièmes concours de recrutement des professeurs certifiés

Arrêté du 23 novembre 2018 fixant au titre de l'année 2019 le nombre de postes offerts aux concours externe, interne et troisième concours de recrutement de professeurs de lycée professionnel

Arrêté du 23 novembre 2018 fixant au titre de l'année 2019 le nombre de postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive

Arrêté du 23 novembre 2018 fixant au titre de l'année 2019 le nombre de postes offerts au concours externe et au concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation

Arrêté du 23 novembre 2018 fixant au titre de l'année 2019 le nombre de postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de psychologues de l'éducation nationale

Arrêté du 23 novembre 2018 fixant au titre de l'année 2019 la répartition des postes offerts aux concours externe, externe spécial et interne de recrutement de professeurs agrégés de l'enseignement du second degré

Arrêté du 23 novembre 2018 fixant au titre de l'année 2019 la répartition des postes offerts aux concours externes, internes et troisièmes concours de recrutement des professeurs certifiés

Arrêté du 23 novembre 2018 fixant au titre de l'année 2019 la répartition des postes offerts aux concours externe, interne et troisième concours de recrutement de professeurs de lycée professionnel

Arrêté du 23 novembre 2018 fixant au titre de l'année 2019 la répartition des postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de psychologues de l'éducation nationale

Arrêté du 26 novembre 2018 fixant le nombre de contrats offerts en 2019 aux concours pour le recrutement de maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré

Arrêté du 26 novembre 2018 fixant la répartition par section et option du nombre de contrats offerts au titre de l'année 2019 aux concours externes et aux troisièmes concours pour le recrutement de maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (CAFEP)

Arrêté du 26 novembre 2018 fixant la répartition par section et option du nombre de contrats offerts au titre de l'année 2019 aux concours internes d'accès aux échelles de rémunération des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs d'éducation physique et sportive et des professeurs de lycée professionnel dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (CAER)

Documentation métier

DGRH

Note DGRH n°8 d’octobre 2018 : « Les personnels enseignants de l’enseignement supérieur. Année 2016- 2017 »

Bilan social du MENESRI

Rapport de situation comparée 2016 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du MENESRI

DGAFP

Vigie, l’actualité juridique de la fonction publique par la DGAFP n°107 de novembre 2018

Vision RH, le sommaire du n°9 de novembre 2018 propose par exemple :

  • 2ème baromètre RH du secteur public en France
  • Projet de norme ISO pour accompagner la transformation des RH
  • Parcours de certification des experts RH dans la fonction publique belge
  • Zoom : l’intégration réussie des agents publics en situation de handicap en Autriche

Guide : Oser l'innovation RH « Concevoir et animer un atelier RH avec ses collaborateurs »

Fiche pratique à destination des employeuses et des employeurs « Le harcèlement discriminatoire au travail »

Fonction publique, la lettre d’information n°69