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Ressources Humaines

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Actualités Ressources humaines, Veille règlementaire Ressources humaines

Date de création : 05/01/2022

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Dernière modification 04/01/2022

Retrouvez la synthèse des dernières publications concernant la sphère RH. Au menu textes réglementaires, par ordre chronologique (textes publiés au JO et BO de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et au BO de l'Education Nationale) ainsi que tous les documents publiés sur les sites internet des ministères, des différentes institutions ou encore des associations professionnelles concernant le domaine des ressources humaines.

Textes réglementaires

DIESE

Décret n°2021-1775 du 24 décembre 2021 relatif à la délégation interministérielle à l'encadrement supérieur de l'Etat, aux délégués ministériels à l'encadrement supérieur et au comité de pilotage stratégique de l'encadrement supérieur de l'Etat

COVID

Décret n°2021-1585 du 7 décembre 2021 modifiant le décret n°2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire

Circulaire du 29 décembre 2021 relative au télétravail dans la fonction publique de l’Etat et au respect des règles sanitaires renforcées dans le cadre du travail sur site

Loi de programmation de la recherche

Décret n°2021-1571 du 3 décembre 2021 modifiant le décret n°89-776 du 23 octobre 1989 relatif à la prime d'enseignement supérieur attribuée à certains personnels enseignants en fonctions dans l'enseignement supérieur

Décret n°2021-1572 du 3 décembre 2021 relatif au respect des exigences de l'intégrité scientifique par les établissements publics contribuant au service public de la recherche et les fondations reconnues d'utilité publique ayant pour activité principale la recherche publique

Arrêté du 3 décembre 2021 fixant le montant annuel des attributions individuelles de la prime d'enseignement supérieur instituée par le décret n°89-776 du 23 octobre 1989 relatif à la prime d'enseignement supérieur attribuée à certains personnels enseignants en fonctions dans l'enseignement supérieur

Décret n°2021-1617 du 9 décembre 2021 portant création d'une indemnité différentielle en faveur de certains personnels enseignants et chercheurs de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret n°2021-1628 du 11 décembre 2021 relatif à la répartition d'un préciput entre les établissements participant au service public de la recherche lauréats d'un appel à projets financé par l'Agence nationale de la recherche

Arrêté du 17 décembre 2021 fixant le nombre de contrats de chaires de professeurs juniors susceptibles d'être pourvus pour l'année 2021 et le montant du financement par l'Agence nationale de la recherche

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n°2021-1658 du 15 décembre 2021 relative à la dévolution des droits de propriété intellectuelle sur les actifs obtenus par des auteurs de logiciels ou inventeurs non-salariés ni agents publics accueillis par une personne morale réalisant de la recherche + Ordonnance n°2021-1658 du 15 décembre 2021 relative à la dévolution des droits de propriété intellectuelle sur les actifs obtenus par des auteurs de logiciels ou inventeurs non-salariés ni agents publics accueillis par une personne morale réalisant de la recherche

Décret n°2021-1722 du 20 décembre 2021 créant une voie temporaire d'accès au corps des professeurs des universités et aux corps assimilés

Arrêté du 20 décembre 2021 fixant pour l'année 2021 et l'année 2022 la répartition par établissement public d'enseignement supérieur du nombre de promotions internes possibles en application du décret n° 2021-1722 du 20 décembre 2021 créant une voie temporaire d'accès au corps des professeurs des universités et aux corps assimilés

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n°2021-1747 du 22 décembre 2021 portant suppression de la carte des formations supérieures, mettant en cohérence et abrogeant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur et étendant certaines dispositions relatives aux mêmes domaines à Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie + Ordonnance n°2021-1747 du 22 décembre 2021 portant suppression de la carte des formations supérieures, mettant en cohérence et abrogeant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur et étendant certaines dispositions relatives aux mêmes domaines à Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Décret n°2021-1895 du 29 décembre 2021 portant création du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs + Arrêté du 29 décembre 2021 fixant le montant annuel des composantes indemnitaires créées par l'article 2 du décret n°2021-1895 du 29 décembre 2021 portant création du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs

Loi de transformation de la fonction publique

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique + Ordonnance n°2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique

Congé

Loi n°2021-1678 du 17 décembre 2021 visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (1)

Télétravail

Décret n°2021-1725 du 21 décembre 2021 modifiant les conditions de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature

Laïcité

Décret n°2021-1802 du 23 décembre 2021 relatif au référent laïcité dans la fonction publique

Service civique

Décret n°2021-1867 du 29 décembre 2021 modifiant la partie réglementaire du code du service national

Arrêté du 29 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 2 juillet 2018 relatif au dossier de demande d'agrément d'engagement de service civique et de volontariat associatif

Paye

Loi n°2021-1549 du 1er décembre 2021 de finances rectificative pour 2021

Loi n°2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022 (1) + Décision n°2021-832 DC du 16 décembre 2021

Loi n°2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 (1) + Décision n°2021-833 DC du 28 décembre 2021

Décret n°2021-1623 du 11 décembre 2021 relatif aux modalités de versement de l'aide exceptionnelle prévue à l'article 13 de la loi n°2021-1549 du 1er décembre 2021 de finances rectificative pour 2021

Décret n°2021-1601 du 8 décembre 2021 modifiant le décret n°2018-420 du 30 mai 2018 relatif à la compensation en temps ou à l'indemnisation des astreintes, des interventions et des permanences sur site effectuées par certains personnels en poste dans les services centraux relevant des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, ainsi que dans les services déconcentrés et les établissements relevant du ministre de l'éducation nationale

Arrêté du 8 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 mai 2018 fixant les taux d'indemnisation des astreintes, des interventions et des permanences sur site effectuées par certains personnels en poste dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur ainsi que dans les services déconcentrés et les établissements relevant du ministre de l'éducation nationale

Décret n°2021-1741 du 22 décembre 2021 portant relèvement du salaire minimum de croissance + Décret n°2021-1749 du 22 décembre 2021 portant relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique

Décret n°2021-1860 du 27 décembre 2021 relatif aux modalités de calcul du capital décès servi aux ayants droit de l'agent public décédé

Décret n°2021-1861 du 27 décembre 2021 portant création d'une allocataire forfaitaire attribuée aux maîtres d'apprentissage

Arrêté du 27 décembre 2021 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation, de l'indemnité de résidence à l'étranger et de l'indemnité supplémentaire

Arrêté du 15 décembre 2021 portant fixation du plafond de la sécurité sociale pour 2022

Décret n° 2021-1752 du 21 décembre 2021 relatif aux modalités d'utilisation par certaines personnes morales de droit public de l'espace numérique sécurisé des agents publics et modifiant la durée de conservation des données au sein de ce traitement

Décret n° 2021-1773 du 22 décembre 2021 portant diverses dispositions relatives aux conventions conclues avec Pôle emploi par l'Etat, les établissements publics, les groupements d'intérêt public nationaux, les autorités publiques indépendantes, l'Institut de France ou les Académies qui le composent en application de l'article L. 5424-2 du code du travail

Décret n° 2021-1805 du 23 décembre 2021 modifiant le décret n° 99-854 du 4 octobre 1999 relatif au régime indemnitaire des élèves des instituts régionaux d'administration

Décret n° 2021-1894 du 29 décembre 2021 relatif à l'affiliation au régime local d'assurance maladie complémentaire obligatoire des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle

Arrêté du 24 décembre 2021 Relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles pour l'année 2022

NBI

Arrêté du 6 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 juin 2020 fixant, pour les ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche, le montant global en points d'indice majoré de la nouvelle bonification indiciaire pouvant être attribuée aux agents exerçant des fonctions supérieures de direction, d'encadrement ou d'expertise

Arrêté du 6 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 répartissant le montant global de la nouvelle bonification indiciaire attribué aux ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche entre l'administration centrale, les administrations déconcentrées et l'établissement public Canopé

Egalité professionnelle

Circulaire du 14 décembre 2021 relative à l’appel à projets du fonds en faveur de l’égalité professionnelle dans les trois versants de la fonction publique

Loi n°2021-1774 du 24 décembre 2021 visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (1)

PERSONNELS

Note de service MENJS - DGRH - B2-1 - B2-3 du 15-11-2021 - Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale relevant du ministère chargé de l'éducation nationale - rentrée 2022

Personnel de catégorie C
Décret n°2021-1834 du 24 décembre 2021 modifiant l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat et portant attribution d'une bonification d'ancienneté exceptionnelle
Décret n°2021-1835 du 24 décembre 2021 modifiant le décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics

Personnel enseignant et hospitalier
Décret n°2021-1643 du 13 décembre 2021 relatif au régime indemnitaire des membres du personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires
Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires
Décret n°2021-1646 du 13 décembre 2021 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires
Arrêté du 13 décembre 2021 relatif à la rémunération universitaire de certains membres du personnel des centres hospitaliers et universitaires
Arrêté du 16 décembre 2021 fixant la liste des magistrats administratifs prévue à l'article 2-1 du décret n° 86-1053 du 18 septembre 1986 modifié fixant les règles de procédure devant la juridiction disciplinaire instituée par l'article L.952-22 du code de l'éducation pour les membres du personnel enseignant et hospitalier (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Décret n°2021-1893 du 29 décembre 2021 modifiant la participation des établissements de santé au dispositif d'abondement des plans d'épargne-retraite des personnels hospitalo-universitaires (concerne le CHU)

Administrateur de l’Etat
Décret n°2021-1648 du 13 décembre 2021 modifiant le décret n°2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics
Décret n°2021-1550 du 1er décembre 2021 portant statut particulier du corps des administrateurs de l'Etat

Psychologues de l'éducation nationale
Arrêté du 14 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 12 mars 2021 fixant le montant annuel de la prime d'attractivité pour certains personnels enseignants et d'éducation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale ainsi que pour certains psychologues de l'éducation nationale
Arrêté du 9 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2017 fixant le taux de l'indemnité de fonctions pour les psychologues de l'éducation nationale

Personnels BIATSS
Note de service MENJS - MESRI - DGRH C2 du 25-11-2021 - Recrutement et mobilité des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

PAMSU
Arrêté du 22 décembre 2021 relatif aux modalités et conditions de l'agrément des maîtres de stage des universités accueillant des étudiants de deuxième et de troisième cycles des études de médecine
Arrêté du 22 décembre 2021 fixant les objectifs pédagogiques de la formation à l'accueil, à l'encadrement et à l'évaluation d'un étudiant de deuxième ou de troisième cycle des études de médecine pour l'agrément des praticiens maîtres de stage des universités

Infirmiers
Décret n°2021-1803 du 23 décembre 2021 revalorisant le déroulement de carrière des corps des infirmiers des administrations et services médicaux des administrations de l'Etat
Décret n°2021-1804 du 23 décembre 2021 modifiant le décret n°2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics

Administrateurs civils
Arrêté du 21 décembre 2021 fixant les modalités d'établissement de la liste d'aptitude d'accès au corps des administrateurs civils au titre de 2022

Avancement

Arrêté du 29 novembre 2021 relatif aux taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Arrêté du 29 novembre 2021 relatif aux taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Arrêté du 29 novembre 2021 fixant au titre de l'année 2022 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure

Arrêté du 29 novembre 2021 fixant au titre de l'année 2022 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe exceptionnelle

Arrêté du 9 décembre 2021 fixant au titre de l'année 2022 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire hors classe

Recrutement – Concours et Examen professionnel

Arrêté du 3 décembre 2021 portant ouverture de la session de printemps 2022 des concours d'accès aux instituts régionaux d'administration (entrée en formation au 1er septembre 2022)

Astronomes et physiciens
Arrêté du 1er décembre 2021 portant ouverture de concours de recrutement en vue de pourvoir des postes d'astronomes et de physiciens et d'astronomes adjoints et de physiciens adjoints, au titre de l'année 2022

CNRS
Arrêté du 1er décembre 2021 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement dans le grade des directeurs de recherche de 1re classe
Arrêté du 1er décembre 2021 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement dans le grade des directeurs de recherche de 2e classe
Arrêté du 1er décembre 2021 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement dans le grade des chargés de recherche de classe normale
Arrêté du 16 décembre 2021 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours pour le recrutement de chargés de recherche de classe normale à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

INRIA
Arrêtés du 21 décembre 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours externes pour le recrutement :

Arrêté du 21 décembre 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'une session de concours interne pour le recrutement :

Recrutement – Avis de vacance

Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur à la DGRH de l'administration centrale du MESRI chargé de la sous-direction du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs

Avis MESRI - DGESIP A1-5 : Vacance des fonctions de directeur ou de directrice de :

Avis MESRI - DGRI SITTAR C4 : Vacance des fonctions de Déléguée régionale académique ou délégué régional académique à la recherche et à l'innovation pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, à compter du 1er janvier 2022

Documentation métier

Amue

Espace DSN : Quatre nouveaux documents d’analyse sont mis à disposition :

DGAFP

FAQ à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - mise à jour le 8 décembre 2021

Parution des statistiques suivantes :

Vision RH n°40 : le dossier de ce numéro est consacré à l'intelligence artificielle dans les RH et plus particulièrement à la nécessité d'en encadrer les multiples usages

Guide méthodologique relatif à la Base de données sociales pour la fonction publique de l’Etat

Guide « Transformation RH - Structurer la fonction recrutement »

Guide « Politique d’emploi public - La négociation collective dans la fonction publique de l’État : mode d’emploi de la conclusion d’accords collectifs »

Guide « Comment mieux recruter dans le secteur public ? Panorama des bonnes pratiques, méthodes et outils »

Boite à outils pour améliorer l'accueil, l'intégration et l'accompagnement personnalisé des nouveaux arrivants

MENESRI

Note DGRH n°10 de Novembre 2021 : « Les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes enseignants-chercheurs universitaires »

Campagne nationale 2022 « Contrats doctoraux handicap »

Guide de bonnes pratiques RH pour favoriser la participation des chercheurs et chercheuses à des projets européens

DAJ

La lettre d’information juridique n°217 du mois de novembre 2021 est téléchargeable en version HTML et en PDF

AFMD et CPED

Kit de prévention des discriminations

ANACT

Publication « Secteur public : partager des expériences pour développer la qualité de vie au travail »

Vidéo : « Approche organisationnelle de la prévention des addictions ». Projet porté par l’ARACT et l’ANPAA Occitanie

Nouveau catalogue des formations professionnelles en 2022

ANDRH

Mémo : « Qualité de Vie et des Conditions de Travail : Quels moyens pratiques de mise en œuvre pour les DRH ? »

Courrier Cadres

Article : La pandémie a marqué durablement les modes de collaboration

Change the work

Article : Comment Mettre En Place Une Politique De Rémunération Innovante, Équitable Et Transparente ?

Article : Recrutement : 7 stratégies pour gagner du temps