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Ressources Humaines

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Veille règlementaire Ressources humaines, Actualités Ressources humaines

Date de création : 09/01/2023

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Dernière modification - 04/01/2023

Retrouvez la synthèse des dernières publications concernant la sphère RH. Au menu textes réglementaires, par ordre chronologique (textes publiés au JO et BO de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et au BO de l'Education Nationale) ainsi que tous les documents publiés sur les sites internet des ministères, des différentes institutions ou encore des associations professionnelles concernant le domaine des ressources humaines.

Textes réglementaires

ORGANISATION

Décret du 22 décembre 2022 portant nomination du secrétaire général du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques - M. LE GOFF (Thierry)

Décret du 22 décembre 2022 portant nomination du directeur général des ressources humaines du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques - M. MELMOUX-EUDE (Boris)

Arrêté du 28 décembre 2022 portant nomination (administration centrale) : M. Ali FERHI, administrateur de l'Etat hors classe, est nommé chef du service des personnels enseignants de l'ESR, adjoint au directeur général des ressources humaines

Décret n°2022-1635 du 23 décembre 2022 portant organisation et fonctionnement du service de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Circulaire du 27 décembre 2022 relative à l'application des lois

Arrêté du 7 décembre 2022 fixant le calendrier scolaire des années 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026

Loi de transformation de la fonction publique

Décret n°2022-1528 du 7 décembre 2022 relatif aux conditions de santé particulières exigées pour l'exercice des fonctions de conducteur de véhicules terrestres à moteur par les fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat + Arrêté du 7 décembre 2022 fixant les modalités des examens médical et psychotechnique exigés des fonctionnaires de la filière technique des administrations de l'Etat exerçant des fonctions dans une spécialité de conduite d'engin à moteur

Paye

Décret n°2022-1562 du 13 décembre 2022 modifiant le décret n°2020-543 du 9 mai 2020 relatif au versement du forfait mobilités durable dans la fonction publique de l'Etat + Arrêté du 13 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 9 mai 2020 pris pour l'application du décret n°2020-543 du 9 mai 2020 relatif au versement du « forfait mobilités durables » dans la fonction publique de l'Etat + Informations sur le site de la DGAFP, dont une FAQ

Arrêté du 9 décembre 2022 portant fixation du plafond de la sécurité sociale pour 2023 (la gratification des stagiaires indexée sur ce plafond s’établira donc à 4,05 euros de l’heure à compter du 01/01/2023)

Décret n°2022-1615 du 22 décembre 2022 portant relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique

Décret n°2022-1608 du 22 décembre 2022 portant relèvement du salaire minimum de croissance 

Arrêté du 26 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel

Décret n°2022-1667 du 26 décembre 2022 relatif aux modalités de prise en charge des coûts liés à la protection sociale des volontaires effectuant un engagement de service civique dans les collectivités ultramarines

Décret n°2022-1605 du 22 décembre 2022 portant application de l'ordonnance n°2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics 

Arrêté du 21 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2013 relatif au cadre de la gestion budgétaire et au contrôle budgétaire du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation pris en application des articles 88-III et 105 du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique

Primes et indemnités

Décret n°2022-1602 du 21 décembre 2022 modifiant divers décrets indemnitaires applicables à certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 21 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 7 février 2022 fixant certaines modalités de la procédure d'attribution de la prime individuelle prévue par le décret n°2021-1895 du 29 décembre 2021 portant création du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs

Arrêté du 27 décembre 2022 fixant le montant annuel des composantes indemnitaires créées par l'article 2 du décret n°2021-1895 du 29 décembre 2021 portant création du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs

Arrêté du 21 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 20 février 1990 fixant le taux annuel de l'indemnité de sujétions spéciales allouée aux personnels exerçant les fonctions de conseiller en formation continue

Arrêté du 26 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2022 fixant les taux de la prime d'enseignement supérieur et de recherche des membres du personnel titulaire enseignant et hospitalier

Arrêté du 26 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2022 fixant le taux de la prime d'enseignement supérieur et de recherche des enseignants des universités titulaires de médecine générale

Arrêté du 13 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2017 fixant le taux de l'indemnité de fonctions pour les psychologues de l'éducation nationale

PERSONNELS

Décret n°2022-1682 du 27 décembre 2022 relatif à l'expérimentation de la mise à disposition de fonctionnaires dans le cadre d'un mécénat de compétences

Décret n°2022-1695 du 27 décembre 2022 ouvrant à titre expérimental la possibilité pour un agent public d'exercer à titre accessoire une activité lucrative de conduite d'un véhicule affecté aux services de transport scolaire ou assimilés

Décret n°2022-1660 du 23 décembre 2022 adaptant les conditions de classement des fonctionnaires de catégorie B nommés dans divers corps de catégorie A relevant de la fonction publique de l'Etat  

Note de service MENJ - DE 2-1 du 8-12-2022 : Accueil par voie de détachement, renouvellement de détachement, intégration et recrutement par liste d'aptitude à la rentrée 2023

Personnels BIATPSS :
DGRH C2 - A2022-008677 : Note de service 2023 relative au déroulement des opérations de recrutement, mobilité et carrière des personnels titulaires des Bibliothèques, Ingénieurs, Administratifs, Techniques, Pédagogiques, Sociaux et de Santé (BIATPSS) du ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse (MENJ), du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche (MESR) et du ministère des sports et des jeux olympiques et paralympiques (MSJOP).

Personnel ITRF :
Décret n°2022-1750 du 30 décembre 2022 modifiant les règles statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret n°2022-1751 du 30 décembre 2022 modifiant l'échelonnement indiciaire des ingénieurs de recherche relevant du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 et du décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985

Personnels Enseignant-chercheur :
Arrêté du 8 novembre 2022 fixant pour l'année 2023 et l'année 2024 la répartition par établissement public d'enseignement supérieur du nombre de promotions internes possibles en application du décret n°2021-1722 du 20 décembre 2021 créant une voie temporaire d'accès au corps des professeurs des universités et aux corps assimilés

Arrêté du 30 novembre 2022 fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans la discipline science politique pour le concours national d'agrégation pour l'année 2022

Arrêté du 15 décembre 2022 modifiant certaines dispositions de l'arrêté du 29 décembre 2021 relatif aux conditions de mobilité exigées des candidats au concours de professeur des universités-praticien hospitalier des CHU

Délégation de pouvoir :
Décret n°2022-1666 du 26 décembre 2022 portant délégation de pouvoirs des ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur en matière de gestion de certains personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé, et des bibliothèques

Arrêté du 26 décembre 2022 portant délégation de pouvoirs des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports aux recteurs d'académie et aux vice-recteurs des îles Wallis et Futuna, de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française en matière de recrutement et de gestion de certains personnels stagiaires et titulaires relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Arrêté du 26 décembre 2022 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie et aux vice-recteurs des îles Wallis et Futuna, de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française en matière de recrutement et de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur affectés dans les services déconcentrés du ministère de l'éducation nationale et au sein de certains établissements publics et institutions relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la jeunesse et des sports

Recrutement – Concours et Examen professionnel

Arrêté du 21 novembre 2022 fixant le contingent d'emplois offerts aux militaires et aux anciens militaires au titre de l'année 2023 pour l'accès à certains corps de personnels relevant du ministère chargé de l'éducation nationale

Personnels enseignant chercheur :
Arrêté du 6 décembre 2022 portant ouverture de concours de recrutement en vue de pourvoir des postes d'astronomes et de physiciens et d'astronomes adjoints et de physiciens adjoints au titre de l'année 2023

Arrêté du 12 décembre 2022 fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans la discipline droit privé et sciences criminelles pour le concours national d'agrégation pour l'année 2023

Personnels médico-sociaux :
Arrêté du 13 décembre 2022 fixant les règles d'organisation de concours réservés de recrutement d'infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur 

Personnel AENES :
Arrêté du 21 novembre 2022 complétant l'arrêté du 10 novembre 2022 modifiant les conditions d'organisation des examens professionnels pour l'avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur ouverts au titre de l'année 2023

IRA :
Arrêté du 22 novembre 2022 fixant la liste des thèmes d'actualité de la première épreuve d'admissibilité de la session d'automne 2023 des concours d'accès aux instituts régionaux d'administration (épreuves d'octobre 2023)

Arrêté du 26 décembre 2022 fixant les modalités et le calendrier de nomination des lauréats de la session d'automne 2022 des concours d'accès aux instituts régionaux d'administration (formation du 1er mars 2023 au 31 août 2023)

Personnel des bibliothèques :
Arrêté du 29 novembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure

Arrêté du 29 novembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe exceptionnelle

Arrêté du 16 décembre 2022 relatif aux taux de promotion dans le corps des bibliothécaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 16 décembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire hors classe

Personnel du 2nd degré :
Arrêté du 23 novembre 2022 rectifiant l'arrêté du 10 novembre 2022 modifiant les conditions d'organisation des concours ouverts par arrêtés du 6 octobre 2022 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours de recrutement de personnels enseignants du second degré, de personnels d'éducation et de psychologues de l'éducation nationale ainsi que de concours correspondant de recrutement de maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat

Arrêté du 7 décembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 la répartition des postes offerts aux concours externe, concours interne et troisième concours de recrutement de professeurs de lycée professionnel

Arrêté du 7 décembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts aux concours externe, concours interne et troisième concours de recrutement de professeurs de lycée professionnel

Arrêté du 7 décembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts aux concours externe, concours externe spécial et concours interne de recrutement de professeurs agrégés de l'enseignement du second degré

Arrêté du 7 décembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 la répartition des postes offerts aux concours externe, concours externe spécial et concours interne de recrutement de professeurs agrégés de l'enseignement du second degré

Arrêté du 7 décembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts aux concours externes, concours internes et troisièmes concours de recrutement des professeurs certifiés

Arrêté du 7 décembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 la répartition des postes offerts aux concours externes, concours internes et troisièmes concours de recrutement des professeurs certifiés

Arrêté du 7 décembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 la répartition des postes offerts au concours externe et au concours interne de recrutement de professeurs certifiés affectés à Mayotte

Arrêté du 7 décembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 la répartition des postes offerts au concours interne de recrutement de professeurs certifiés à affectation locale en Guyane

Arrêté du 7 décembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts aux concours externe, concours interne et troisième concours de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive

Arrêté du 7 décembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts aux concours externe, concours interne et troisième concours de recrutement de conseillers principaux d'éducation

Arrêté du 7 décembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts aux concours externe, concours interne et troisième concours de recrutement de psychologues de l'éducation nationale

Arrêté du 7 décembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 la répartition des postes offerts aux concours externe, concours interne et troisième concours de recrutement de psychologues de l'éducation nationale

Arrêté du 7 décembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts aux concours externes, concours externes spéciaux (langues régionales), seconds concours internes et seconds concours internes spéciaux et troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles

Arrêté du 7 décembre 2022 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts au concours externe de recrutement de professeurs des écoles du corps de l'Etat créé pour la Polynésie française

Institut national de recherche en informatique et en automatique :
Arrêtés du 27 décembre 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours externes pour le recrutement :

Recrutement – Avis de vacance

Avis MESR - DGRI SITTAR C4 pour la vacance du poste de délégué régional académique à la recherche et à l'innovation : région Grand Est

Avis de vacance à la DGAFP de l’emploi de sous-directeur ou sous-directrice en charge du recrutement, des compétences et des parcours professionnels (SDRCPP)

Avis MESR - DGESIP A1-5 pour vacance de poste de directeur ou directrice de l'École nationale supérieure de chimie de Rennes (ENSCR)

Avis MESR - DGESIP A1-5 pour vacance de poste de directeur ou directrice de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers de l'université de Poitiers

Avis de vacance des fonctions de directrice ou directeur de CentraleSupélec

Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Institut français d'archéologie orientale

Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Ecole française de Rome

Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Ecole française d'Athènes

Avis MENJ - DREIC B2 de vacance de poste de chef(fe) adjoint(e) du bureau Échanges scolaires et extra-scolaires, responsable du secteur scolaire de l'Office franco-allemand pour la jeunesse

Avis de vacance d'un emploi de directeur de projet à la DGRH pour l'animation et de la coordination des politiques diversité, lutte contre les discriminations et égalité entre les femmes et les hommes y compris la consolidation du double label Alliance diversité et égalité

Documentation métier

Amue

Mémento d'usage des positions et situations administratives

DGAFP

Résultats des élections professionnelles pour les comités sociaux dans la fonction publique de l’État en 2022

Stats Rapides : L’emploi dans la fonction publique en 2021

La fonction publique poursuit ses engagements en faveur de la laïcité : formation à distance « Les fondamentaux de la laïcité », dépliant « Comprendre la laïcité » à destination du grand public, actualisation de la Charte de la laïcité, etc…

Fond d’innovation RH : Lancement d'un appel à projets exceptionnel « activités physiques et sportives en milieu professionnel ». Les dossiers de candidature pour la campagne 2023 sont à déposer jusqu’au 5 février 2023 via un formulaire disponible sur le site www.demarches-simplifiées.fr.

Vendredi 20 janvier 2023 conférence sur le thème : hybrider et développer la multimodalité en formation + Programme

Nouveau numéro de "La boussole du manager" sur le management intergénérationnel

MENESRI

LIJ : La lettre d’information juridique n°222 de Novembre 2022

DGFIP

Tablind et BJ (mise à jour mensuelle)

Fiches des indemnités IR 2420 (PESR HU) et IR 2421 (PESR MG) revalorisées pour la paye de février 2023

CISIRH

Bureau de la DSN : Bilan 2022 et programmation 2023-2024

CTDSN : Support de l’atelier employeur interministériel n°12

Mag RH

Le n°19 de décembre 2022 s’intitule : « Quand le public bouge ». Le dossier présente 20 articles et est structuré en sept parties :

  • Innovations RH et transformations
  • Recrutement et marque employeur
  • Santé, QVT et problématiques RH à l’hôpital
  • RSE, diversité et inclusion
  • La réforme de la haute fonction publique
  • Soft skills, développement des compétences et communautés apprenantes
  • GPEC et métiers

ANACT

Regroupement Anact-Aract : un établissement commun, ancré dans les territoires