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Ressources Humaines

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Veille règlementaire Ressources humaines, Actualités Ressources humaines

Date de création : 03/11/2020

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Dernière modification 03/11/2020

Retrouvez la synthèse des dernières publications concernant la sphère RH. Au menu textes réglementaires, par ordre chronologique (textes publiés au JO et BO de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et au BO de l'Education Nationale) ainsi que tous les documents publiés sur les sites internet des ministères, des différentes institutions ou encore des associations professionnelles concernant le domaine des ressources humaines.

Textes réglementaires

MINISTERE

Décret n°2020-1288 du 23 octobre 2020 modifiant le décret n° 2014-133 du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 23 octobre 2020 portant création et organisation du service à compétence nationale dénommé « service de modernisation des systèmes d'information des ressources humaines pour l'éducation » (SEMSIRH)

Décret n°2020-1289 du 23 octobre 2020 pris en application de l'article 2-2 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres

COVID-19

Circulaire de la ministre en date du 5 octobre

Décret n°2020-1257 du 14 octobre 2020 déclarant l'état d'urgence sanitaire

Décret n°2020-1262 du 16 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

Décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

Circulaire du 29 octobre 2020 relative à la continuité du service public dans les administrations et les établissements publics de l'Etat dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire

Communiqué de presse MESRI : Mesures de reconfinement s’appliquant aux établissements d’ESR

Circulaire MESRI-DGESIP du 30 octobre 2020

MESRI : Foire aux questions à la date du 30 octobre 2020

PROLONGATION DES MANDATS

Arrêté du 6 octobre 2020 portant ouverture de crédits d'attributions de produits

Arrêté du 6 octobre 2020 portant ouverture de crédits de fonds de concours

BUDGET

Arrêté du 10 octobre 2020 dérogeant à l'article 2 de l'arrêté du 28 mai 2020 relatif à la durée de prolongation des mandats des membres des conseils et des chefs des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel pris en application de l'article 15 de la loi du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19

INDEMNITES

Décret n°2020-1296 du 23 octobre 2020 relatif à l'indemnité de fin de contrat dans la fonction publique

Décret n°2020-1298 du 23 octobre 2020 modifiant le décret n°2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l'instauration d'une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat + Arrêté du 23 octobre 2020 fixant au titre de l'année 2020 les éléments à prendre en compte pour le calcul de l'indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat

Décret n°2020-1311 du 28 octobre 2020 relatif à l'indemnité de direction allouée aux directeurs des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation + Arrêté du 28 octobre 2020 fixant les taux de l'indemnité de direction allouée aux directeurs des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation

ELECTIONS

Décret n°2020-1205 du 30 septembre 2020 relatif à l'élection ou la désignation des membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche et des conseils des établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

PERSONNELS

Personnel enseignant-chercheur

  • Circulaire de gestion 2020-2021
  • Calendrier de traitement des demandes 2020 de Congés pour projets pédagogiques 2021-2022
  • Arrêté du 29 septembre 2020 fixant pour les années 2021 et 2022 les taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
  • Arrêté du 27 octobre 2020 relatif au recours à la vidéo-conférence pour la présentation des travaux dans le cadre d'une habilitation à diriger des recherches et d'une soutenance de thèse

Personnel hospitalo-universitaires

  • Arrêté du 7 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 26 août 2010 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires

Recrutement – Concours et Examen professionnel
Personnel de l’AENES :

  • Arrêté du 14 septembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat dans les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
  • Arrêté du 14 septembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'examens professionnels pour l'avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
  • Arrêté du 14 septembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'examens professionnels pour l'avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Personnel médico-sociaux :

  • Arrêté du 14 septembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un concours interne de recrutement de conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
  • Arrêté du 14 septembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un concours de recrutement de médecins de l'éducation nationale

Personnel des bibliothèques :

  • Arrêté du 14 septembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
  • Arrêté du 14 septembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture du concours externe spécial pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
  • Arrêté du 14 septembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours pour le recrutement de bibliothécaires
  • Arrêté du 14 septembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture du concours externe spécial pour le recrutement de bibliothécaires
  • Arrêté du 14 septembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe normale
  • Arrêté du 14 septembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours pour le recrutement de magasiniers des bibliothèques principaux de 2e classe
  • Arrêté du 14 septembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire hors classe
  • Arrêté du 14 septembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe exceptionnelle
  • Arrêté du 14 septembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure

INRAE :

  • Arrêté du 9 octobre 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours pour le recrutement de chargés de recherche de classe normale à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement

Université Gustave Eiffel :

  • Arrêté du 23 octobre 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture d'un recrutement sans concours d'adjoint technique de la recherche à l'université Gustave Eiffel (femmes et hommes)

Recrutement – Avis de vacance

Documentation métier

DGAFP

Vision RH n°28 : Le dossier de ce numéro est consacré aux agents en situation de handicap et plus particulièrement à la nécessité de tendre vers une politique plus inclusive. Il présente également :

MESRI –DGESIP - DGRI

Note Flash du SIES n°16 : L'emploi scientifique dans les organismes de recherche en 2019

Note Flash du SIES n°13 : Les départs définitifs des enseignants-chercheurs de 2020 à 2027, projection des évolutions par grande discipline

Rapport 2020 : L'état de l'emploi scientifique en France

MESRI - DGRH

Documents présentés lors du séminaire des DRH du 9 septembre 2020

Étude sur les déterminants de la carrière des enseignants-chercheurs. Analyse de la section 27 du CNU, Informatique

MENESRI - DAJ

LIJ - Annuaire 2020-2021 des services juridiques de l’enseignement supérieur

MESRI-CPU-CDEFI-CGE-CPED-INED

6ème édition des journées nationales des missions égalité de l’ESR : La prise en charge institutionnelle des violences sexistes et sexuelles et des discriminations au sein de l'enseignement supérieur et la recherche. A l'INSA de Rouen, le 20 novembre 2020

Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion

Publication de 2 guides COVID-19, Conseils et bonnes pratiques au travail, un du point de vue de l’employeur et l’autre du point de vue du salarié

Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail

Guide méthodologique qui décrit la démarche scientifique recommandée permettant de mettre en évidence et de caractériser les liens entre des expositions professionnelles ou des conditions de travail et des problèmes de santé

Courrier cadres

Article : Les femmes cadres sont de plus en plus nombreuses

myRHline

Livre blanc GPEC : qui inclut un retour d’expérience des ministères sociaux, accès au document sur simple demande

Future of Work

Etude Mazars : Quelles attentes de la Gen Z pour l’entreprise de demain ?

Wavestone

Etude : « Le Covid-19 : un accélérateur de la transformation numérique du secteur public »

CampuMatin

Confinement : les personnels administratifs et techniques inégaux face au télétravail

ANDRH

Covid-19 & RH : Nouveau kit pratique pour les RH