Documents d'analyse
- 1ere version de simulateur des profils cotisants - mars 2021
- FAQ - Réseaux interministériels
- ANNEXE N° 11 B - version avril 2023 : Motifs de fin ou de suspension de contrat DSN
- Note de maintenance PAY2020-056
- Le FAQ des questions posées lors de la webconférence de présentation du 6 avril 2021
- Les règles d’identification et d’immatriculation des assurés par les organismes sociaux
- Consignes de codification à suivre pour la mise en oeuvre des codes de l'annexe 11 B relatifs aux suspensions de contrat au sens de la DSN c'est
à dire de la relation de travail - Règles de prise en charge d’un nouveau dossier
- Analyse - Cas métier
- Annexe 10 : Situations statutaires
- La déclaration individuelle RAFP sur Pep's (guide saisie)
Ateliers interministériels
- FAQ1 atelier 1
- FAQ atelier 2
- Atelier employeur N°9 : Les rejets des blocs 30-40 - Profils cotisants - Messages d’alertes - Actualité DGFiP - Outil de pré-contrôle GEST
- Atelier employeur N°10 : Actualités, Projet du flux RH présentation générale, Retour sur les questionnements ministériels
- Atelier employeur interministériel N°11 : Actualités, Retour sur les questions ministériels, projet de flux RH présentation générale
- Atelier employeur interministériel N°12
- Atelier employeur interministériel N°13
- Atelier interministériel DSN N°14
- Atelier interministériel DSN N°15
- Atelier interministériel DSN N°16